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Je suis tellement frustré!!!
Bonjour à tous,
Aujourd'hui j'ai été au cinéma avec mes cocos, quelque maman nous ont accompagné. Nous avons vraiment passer un très beau moment. Les enfants ont été sage comme jamais durant le film. Le film a terminé plus tard que prévu, après avoir jaser avec les mamans ont as prit la decision d'amener nos petits loup au restaurant ( tout les parents des enfants présent était d'accord. Encore une fois très beau moment. Une maman a décidé que son enfant ne participerais pas donc elle le gardais à la maison. Elle m'avait dit :quand tu reviendras appele moi je viendrais te le porter mais ne te stress pas sur le temps....ok cool donc dans ma tête si on revenait tard (1h30 ) ça ne lui causait pas de problème( nous étions supposer revenir a 1h) . Et bien que lorsque je suis revenu avec les 2 seuls petits qui me restait ,j'avais un message me disait qu'elle était fâcher qu'elle avait prévu m'emportez son enfant a 12h30(le film venait de se terminer) 12h45 parce qu'elle s'était prévu un rendez-vous, qu'elle allait être en retard à cause de moi....euhm c'est tu moi la ou elle aurait du me le dire exactement comme sa :J'ai un rendez-vous a tel heure, seras tu de retour ou je prévoit quelqu'un d'autre?? Je me dit que lorsqu'on as une activité comme ça, faut toujours garder en tête qu'il peut arrivé un pépin ou quelque chose donc l'heure de départ est bien fixe , mais de retour beaucoup moins... La maman est ici depuis 2 mois et rien ne fonctionne...sauf les paiement qui sont toujours à temps. Même ma façon de donner le lait ( 4 bouteilles au courant de la journée à la gardo pour son enfant de 13mois) n'est pas correcte pour elle! J'ai rien contre le fait que son enfant ne participe pas à l'activité loin de la, c'est un choix personnel mais j'avait bien précisez sur la feuille qu'il fallait garder son enfant à la maison toute la journée s'il ne participait pas, au cas car je ne peut précisez l'heure exacte de retour. Peut-être que c'est moi qui à tord là-dedans, mais qu'en pensez vous?? |
Bonsoir ptitemimi,
Si le service de garde que tu offres est accrédité, tu as l'obligation d'offrir le service même au parent utilisateur qui refuse la journée de sortie éducative. Donc cela implique une remplaçante. Si tu as un service de garde privé , si c,est mentionné clairement sur papier la disposition prise lors de sortie éducative versus le refus d,un parent dont il a signé le refus , tu n,as aucunes inquiétudes à avoir. Par contre je prendrais le temps d,éclairsir la situation ambigüe avec le parent concerné. Bonne soirée. Citation:
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Je suis au privé, sur ma feuille d'autorisation de sortie spéciale j'ai inscrit très clairement que si les parents refusais la sortie il devait garder leur enfants à la maison. Puisque c'était le cinéma maman bébé, la sortie était pour tout les groupes d'âge.
Je comprend tout à fait la maman , elle avait prévu venir porter l'enfant mais ça aurait été bien qu'elle m'en avertisse, surtout que l'activité se terminait a 12h30 et nous devions faire 20 min de voiture. J'attend toujours de ces nouvelle elle ne m'as toujours pas rappeler et toujours pas venu porter son enfants... J'ai bien hâte de voir le dénouement!! Merci de ta réponse |
Citation:
Le problème fut plus au niveau de la communication. De ce côté vous êtes toutes deux dans le tord car ce n'était pas très clair de son côté et du tien ça a changé mais sans l'en informer. Si elle n'avait pas mentionné qu'elle allait laisser son enfant alors je serais entièrement d'accord avec toi puisque ta régie et tes formulaires de sorties en font foi. ;) J'espère qu'elle saura voir ses tords autant que les tiens car elle semble t'en vouloir en ce moment... |
Citation:
Selon mon bc, et j'ai posée la question dernièrement, si une activité extérieure est prévue, et qu'un parent ne veut que son enfant y participe, nous (rsg) ne sommes pas dans l'obligation de lui fournir le service (soit par remplaçante ou autre). Le parent doit garder son enfant ou trouver une autre solution. |
Bonsoir Billy789,
Il me semblait que je l,avais lu quelque part mon information. Toutefois cela provient d'un BC assez informé sur les lois et règlements concernant les RSG. mais je n'en ai pas trouvé la source au MFA ou l'OPC. Donc encore une fois d'un BC à l,autre il manque de coordination concernant nos obligations et les leurs. Voici le paragraphe pris sur le site du BC en question. Puis-je refuser que mon enfant participe à une sortie éducative ? Oui, de plus, sachez que le prestataire de service se doit de maintenir le service de garde éducatif même si vous refusez que votre enfant participe à une sortie éducative. Voilà , quoi en penser. Si tu trouves un article légal faisant force de loi concernant le sujet laisse le moi savoir. Passe une agréable soirée. Citation:
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Je sais YingYang, j'avais lu quelque chose de semblable aussi, c'est pourquoi j'avais demande à l'agente de conformité.
Elle m'a répondu que je n'étais pas dans l'obligation de fournir le service. Que dans le fond, mon service de garde, dans son programme éducatif, impliquait une sortie, et que si un parent ne voulait pas que sont enfant y participe que c'était à celui-ci de trouver une autre alternative de garde. Pour ne pas pénaliser tous les autres... Peut-être est-ce la vision que de ce bc.... Je vais chercher d'autres infos. Ajout. Et il faut évidement que la sortie soit adaptée à tout les enfants du groupe, de façon à ne pas exclure un enfant "volontairement". Que le choix de refuser l'activité n'en soit qu'aux parents. Je viens de parler à une autre agente de conformité, d'un autre bc, qui ma dit la même chose. Que la rsg n'est pas tenue de trouver une alternative de garde (souhaitable mais non obligée). Le service est toujours offert..... en sortie.... |
:clap::first::flower:J'AI TROUVÉ:laugh::laugh:
Voici; http://www.opc.gouv.qc.ca/fileadmin/...vice-garde.pdf page 14 Si le parent ne désire pas que l’enfant participe à une telle sortie ou utilise un tel article ou un tel service, le prestataire de services de garde est tenu de fournir à l’enfant les services de garde éducatifs auxquels il a droit. Citation:
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Moi aussi, il me semble avoir déjà lu quelque part que le service doit être maintenu si un parent refuse que son enfant participe à une sortie.
Mais j'ai trouvé ceci : dans la Loi sur les services de garde éducatif à l'enfance, il y a l'article 16 dans la section CPE et garderie qui dit: Citation:
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Bonssoir Kamyzz,
Peux-tu mettre le lien en rapport avec l,énoncé? s'il te plait:wub: Je viens de le trouver; http://www2.publicationsduquebec.gou...1_1/S4_1_1.htm CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET GARDERIES 16. Le titulaire de permis doit fournir ses services de garde à l'adresse indiquée à son permis, sauf lors de sorties organisées pour les enfants. Toutefois, le titulaire de permis peut, avec l'autorisation du ministre et pour une période déterminée, fournir ses services de garde ailleurs qu'à cette adresse, s'il établit : 1° qu'il ne peut, dans des circonstances qui ne dépendent pas de son contrôle, fournir les services dans l'installation indiquée à son permis ; 2° que la situation est temporaire ; 3° que le local qu'il propose d'occuper assure la santé et la sécurité des enfants qui y seront reçus. 2005, c. 47, a. 16. Ce qui veut dire que les services doivent être offert à l,adresse indiquée à son permis sauf lors des journées de sorties éducatives. C,est en lien avec l,adresse et non la journée de sortie. Bonne soirée. Citation:
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C'est le lien qui donne sur le texte de loi mis en ligne par Publications Québec.
Va voir à l'article 16 : http://www2.publicationsduquebec.gou...1_1/S4_1_1.htm |
Bonsoir Kamyzz et merci.
On est bonnes pour les recherches. Passe une superbe soirée. Bonne nuit:wub: Citation:
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Euhhhh je suis un peu perdu lol avec vos recherches hihi, je peux demandé des précisions? Finalement, en tant que parent qui refuse la sortie (pour XYZ raisons qui lui sont propre) est-elle en droit d'obtenir le service quand même ce jour-là?
Merci pour votre réponse :) |
Bon matin twino2,
Selon ma compréhension du texte, ma réponse à ta question serait .oui. Je connais un BC qui l,applique. Toutefois je te répond avec une certaine réserve vu que ce ne sont pas tous les BC qui l,appliquent. Mais comme qui dirait '' La LOi c'est la LOi:D) Voici; http://www.opc.gouv.qc.ca/fileadmin/...vice-garde.pdf page 14 Si le parent ne désire pas que l’enfant participe à une telle sortie ou utilise un tel article ou un tel service, le prestataire de services de garde est tenu de fournir à l’enfant les services de garde éducatifs auxquels il a droit. Citation:
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Juste vous rappeler que ptitemimi121314 est au privé. Toutes les règles et lois dont vous avez discuter ne la touche pas. Elle et ses clients doivent suivre les règles établies à ses contrats et à sa Régie. ;)
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moi mon bc ma clairement dit que si je fesais une activité educatif que le parent ne voulais pas participer qu il devais le garder avec lui ou trouver un plan B mais que sa devais etre clairement indiquer sur le contrat que nous fesons beaucoup d activite educatif ( sortie) sinon il devais le garder avec lui donc si le parent signe c est qu il est au courant des sortie et si il n accepte pas et bien il ne doivent pas signer et trouver une autre garderie avec leur besoin a eux..
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Bonsoir steflucas,
Je comprend que le ou les BC acceptent ce que tu mentionnes. Tant que je n'aurai pas vu par écrit les changements apporté par le gouvernement concernant cet article de règlementation. Je garderais une réserve. Si un parent porte plainte au BC ou MFA , la plainte est recevable légalement. Bonne soirée. Citation:
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les sorties éducatives font parties de notre programme éducatif, les parents qui refusent la sortie doivent se trouver un plan B. par contre on ne peut pas obliger le parent a participer a l'activité. Cela fait plusieurs années que c'est changé. mais dans le cas ici, cela ne la concernait pas car elle est au privé. |
Citation:
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Bonsoir,
J'ai finalement trouvé l,article de loi concernant le sujet qui était de savoir si un milieu familial accrédité lors d'une sortie éducative. À savoir si un parent qui refusait la sortie éducative pour son enfant. À savoir si la RSG avait l'obligation d'offrir pareil le service la journée de la sortie éducative à l'enfant qui ne participait pas à la sortie. Bon et bien la réponse est non, la RSG n'a pas à offrir le service de garde et le parent qui refuse que son enfant participe à la sortie doit utiliser ces propres ressources pour faire garder son enfant. Voici le lien. Bonne soirée. Lire article 10; Si le parent accepte, les parties en conviennent par entente particulière. Si le parent refuse, le prestataire de services de garde est tenu de fournir à l'enfant les services éducatifs auxquels il a droit. Toutefois, cette dernière obligation ne s'applique pas à la personne responsable d'un service de garde en milieu familial lorsqu'elle organise une sortie occasionnelle. http://www2.publicationsduquebec.gou...1/S4_1_1R1.HTM Article 86 / commentaires « Contributions et frais interdits » • Ces interdictions ne s’adressent qu’aux prestataires de services de garde subventionnés. • Des exceptions sont prévues à l’article 10 du Règlement sur la contribution réduite; elles concernent exclusivement une sortie organisée dans le cadre d’une activité éducative, un article d’hygiène fourni à l’enfant et un repas supplémentaire. http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publica...nistrative.pdf |
Je ne veux pas "chercher le trouble", ca ne me concerne même pas cette question. Mais je suis curieuse sur un point: est-ce que le parent "refuse" vraiment que l'enfant participe à l'activité dans un cas comme celui-ci, car le parent doit obligatoirement accompagner son enfant? (selon moi, un refus c'est si le parent ne veut pas que l'enfant accompagne la rsg, non?). Car dans mon cas, jamais je ne pourrais prendre congé une fois par mois pour accompagner mon enfant lors d'une sortie... (et c'est la raison pour laquelle je ne pourrais pas me permettre de choisir ce sdg... je ne me plains pas, je chercherais simplement ailleurs puisque ce sdg n'est pas pour moi)
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Bon matin jujuju76,
Les milieux familiaux comportent des enfants de tout âges qui varie entre le 0 - 5 ans. La responsable du milieu va prendre en considération son groupe d'enfant pour choisir les sorties éducatives qui conviennent à tous, cela va de soi. Le parent n'a aucune obligations légales d'accompagner son enfant à chacune des sorties. C,est un choix personnel du parent, parfois il arrive que des parents accompagnent leur enfant durant la sortie éducative. Cela dépend de la disponibilité de chacun. C'est la responsabilité de la RSG si le besoin est de trouver quelqu'un pour l'accompagner dans sa sortie dans le but premier de sécuriser au maximum la sortie éducative dans toutes ces sphères. Si la responsable organise une sortie éducative et oblige le parent à accompagner son enfant, sinon l'enfant ne peut participer à la sortie, cela devient matière pour une poursuite légale. Le refus mentionné est celui du parent qui ne veut pas que son enfant participe à la sortie éducative, à ce moment là , la règle mentionnée plus haut s,applique. J'espère avoir bien répondu à vos questions. Passez une agréable journée. Citation:
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Ouf c'est la première fois que je viens lire quelque chose ici et après avoir lu la petite guéguerre de YingYang à vouloir avoir absolument raison, je crois pas que je serai intéressé de continuer.
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hmmm... Je ne vois pas comment tu peux insinuer que Ying Yang fait la guerre alors qu'elle fait régulièrement des recherches extraordinaires pour que les membres de ce forum soient bien informées sur les lois qui régissent notre métier.
Juger de la valeur d'un forum et de ses membres à la lecture d'un seul post me semble être l'attitude d'une personne plutôt fermée qui n'a peut-être pas sa place sur un forum d'entraide comme celui-ci. |
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Ça sort d'où ce commentaire? Enfin... Ying yang, merci d'être si attentionnée envers nous toutes:wub: |
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Personnellement, attaquer les membres d'un forum lors de son premier commentaire sur ce dit forum ne t'aidera pas à te faire apprécier ici. Ceci dit, sans rancune. |
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Ce n'est pas toujours facile d'avoir l'heure juste quand on fait des recherches puisque le web garde les vieux écrits comme les nouveaux. Donc quand une loi ne s'applique plus il est souvent difficile et surtout ardu de trouver les preuves et ce rapidement. Bonne soirée! |
Possible que je me trompe, j'ai juste trouvé les réponses agressives. Désolée d'avoir dérangé par mon commentaire.
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