Ouvrir un service de garde en milieu familial non-subventionné
 

CE MESSAGE NE CONCERNE PAS LES GARDERIES ACCRÉDITÉES OU EN INSTALLATION. SEULEMENT LES GARDERIE PRIVÉ EN MILIEU FAMILIAL.

Bonjour, je suis nouvellement inscrit sur le forum mais je viens souvent lire. J'ai voulu des informations pour ouvrir ma garderie privé mais aucun sujet n'était réellement complet alors, j'ai fait des démarches et j'ai décidé de venir écrire tout ça parce que beaucoup d'entre vous semblent vouloir le savoir.

1 - J'ai téléphonné à la ville (Gatineau dans mon cas) en composant le 311 pour savoir si j'avais besoin d'un permis spécial (il n'y en pas dans ma région) et il m'as expliqué quelque réglementations comme :
- une aire de jeux de 4 mètres carré par enfant
- un terrain cloturé
- un maximum de 6 enfants incluant les miens qu'ils aient 10 mois ou 4 ans leur importe peu (le ministère de l'enfance disent 6 excluant les miens... à vérifier)

2 - J'ai téléphonné au ministère de l'enfance au 1 888 643-4721 , elle m'a expliqué plein d'autre choses utile concernant la garderie et m'as donné le numéro pour service Québec à appeler

3 - J'ai donc appelé à service québec au 1-877-644-4545 ou elle m'a expliqué les détails légaux comme ou aller pour m'enregistrer et comment faire pour choisir un nom d'entreprise (FACULTATIF - ouvrir sa compagnie n'est pas obligatoire, ça implique seulement que je n'aurai pas nom no d'ass. sociale à donner aux parents)




Résumé de ce qu'il faut faire pour ouvrir une garderie privé :

- appeler la ville pour savoir si on a besoin d'un permis

- vous pouvez appeler au ministère de l'enfance au 1 888 643-4721 pour connaitre les règles concernant la garderie

- appeler votre assureur pour vérifier avec eux les règles et frais suplémentaires en faisant le tour du forum, je me suis rendu compte que les plus reconnu pour ça sont Desjardins et Promotuel

**************************************** *****
facultatif, seulement si vous enregistrez votre entreprise
Vous n'êtes pas obligé d'enregistrer votre entreprise, c'est à votre discrétion. J'ai choisi de le faire pour éviter d'avoir à donner à mes clients mon numéro d'assurance sociale mais ça n'est pas nécessaire.

- ouvrir une compagnie, c'est 32$ par année (du moins, ça l'étais en 2008), si j'ouvre en décembre, je devrai payer 32$ et le 1er janvier, je devrai à nouveau payer 32$, autrement dit, ce n'est pas proactif et le fait d'ouvrir une compagnie est beaucoup plus sécuritaire

- Allez ici pour avoir les informations sur le NEQ, le numéro d'entreprise du Québec :
http://www.registreentreprises.gouv....q/default.aspx

**************************************** *****

Ensuite, afficher dans la section réservé à cette fin sur le site magarderie.com




EN LOGEMENT...? On peut ouvrir une garderie en appartement seulement si vous n'avez pas de voisins en bas de chez vous.

LES REÇU : vous devez donner un reçu RL-24 une fois par année, pour le reste de l'année, si le parent en veux, vous pouvez en acheter chez bureau en gros. Légalement, vous êtes obligé de faire des reçu (RL-24) et de donner les copies réservé aux parents et garder les vôtres http://www.revenuquebec.ca/fr/sepf/f.../rl/rl-24.aspx (relevé 24)
Puis le sommaire 24 ensuite pour vous qui est le total de tous les relevés 24 de l'année.
http://www.revenuquebec.ca/fr/sepf/f...l/rl-24_s.aspx

LA FORMATION : elle n'est pas obligatoire mais ça aide toujours d'en savoir plus sauf que la formation de Éducatout est fait en fonction des garderies accrédité et aussi pour les garderies déjà ouverte, j'ai dut m'adapter, contourner quelque questions et inventer des mises en situations puisqu'ils posent des questions sur des choses déjà arrivé par le passé avec notre garderie...

LES COURS DE SECOURISME : non obligatoire encore une fois mais très recommandé



**************************************** ******



(Edit : 14 décembre 2009)
Bon, je dois mettre quelque chose au clair.

Premièrement, il me fait un grand plaisir de pouvoir aider certaines d'entre vous.

Deuxièmement, sachez que je suis une simple maman qui a décidé d'ouvrir ma garderie cet été pour pouvoir m'occuper de ma fille et de quelque autres coco. Je garde seulement deux amis, je n'ai encore jamais fait d'impôts et j'ai encore une tonne de choses à apprendre. Il y a sur ce forum des tonnes de filles plus expérimenté que moi.

Ça me fais plaisir de lire vos messages privé et je dois dire que j'en reçoit beaucoup mais je ne connais pas toujours les réponses.

Je ne connais rien sur les garderies accrédités à part ce que j'ai su de ma soeur qui l'étais et je ne veux pas l'être.

Je ne sais rien concernant les assistantes, traiteurs, cuisinières...

Je ne connais pas grand choses concernant les impôts, je n'ai même jamais été travailleurs autonome avant cet été et je suis pourrie en finance.

J'ai ouvert ma garderie cet été et je trouvais qu'il manquais d'informations sur la procédure d'ouverture de garderie donc, j'ai mis ma procédure que j'ai suivi pour aider les autres mais je n'en sais pas beaucoup plus.

Soyez compréhensives svp et posez vos questions sur le forum, je manque de temps pour vous répondre au privé. Juste aujourd'hui, j'ai eut 5 messages et plusieurs dont je ne connais pas les réponses. Je ne veux pas vous faire perdre votre temps et le forum est rempli de ressources.

Merci de votre reconnaissance, je fais mon possible pour vous aider mais mes connaissances sont très peu avancées et mon expérience ne l'est pas plus.

Merci et au plaisir

**************************************** ******


(Edit : 24 janvier 2013)
WOW, je ne suis pas venu depuis un bon moment, il y a beaucoup de messages ici. Peut être que certaines de mes informations ne sont plus tout à fait exactes mais ça devrait être pas pire pour vous aider quand même. Je vais en profiter pour copier quelque messages que j'ai trouvé à quelque endroits sur le post pour vous éviter d'avoir à faire toutes les pages.



SI VOUS AVEZ DES NOTES IMPORTANTES À AJOUTER OU DES CORRECTIONS À FAIRE DANS MES TEXTES, JE VOUS INVITE À M'ÉCRIRE EN PRIVÉ ET JE LES AJOUTERAI DÈS QUE POSSIBLE

wow, tu t'es bien debrouiller :) bravo! c'est vrai qu'on a tjrs des petits bout ici et la et on apprends la plupart des choses avec le temps. mais ca ca donne un plus :)

Moi je ne suis pas enregistrer. je suis au priver, mais je me suis quand meme donner un nom, pour me demarquer un peu. esperant que personne va me la voler :s lol

Les filles, vous-etes de Gatineau dans le meme secteur? Moi je suis d'Aylmer, bien le bonjour pour vous. Ça réchauffe le coeur de savoir qu'on a des consoeurs sur ce site si près ...

merci beaucoup pour tes renseignements j'ai enfin eu reponse a mes questions et pour ce qui est du nombre d'enfants le ministere m'a dit que c'est 6 SANS compter les notres meme si notre ville dit le contraire car c'est une loi du gouvernement et que si notre ville nous fait des problemes eux doivent contacter le ministere.maintenan je suis prete a ouvrir sans inquietude car grace a tes recherche j'ai enfin eu reponse a mes questions merci beaucoup.

Je suis super contente si j'ai put t'aider Andréanne.

Et contente aussi de parler avec des filles de l'Outaouais ;)

Je ne trouve pas le formulaire à imprimer en 2 copies... :S

J'ai trouvé!

Merci beaucoup pour toutes ces précieuses informations!

Suite au premier texte je vais rajouter des infos importantes pour un millieu familial PRIVÉ.

Pré-requis obligatoire

Limite d'enfant; 6 enfants EXCLUANT les vôtres. AUCUNE limite de poupons.

Cours; Cours de premiers soins. (45hrs, AEC ou DEC NON obligatoire, mais très utile)

Permis; À voir avec vos municipalités, ici on doit avoir un permis seulement pour 9 enfants et plus. Également selon la loi du Québec, en MF privé ou installation privé, on a pas besoin d'un permis de garderie délivré par le ministère de la famille et des aînés si le ratio est de 6 enfants et moins (excluant les vôtres).

Assurance; Très important, un incident est si vite arrivé, donc c'est très préférable.

Impôts/Reçus

Fédéral; Je vous invite à aller voir le site ICI présent.
Vous avez 2 choix pour votre identification sur les reçus, avoir votre NEQ* (Immatriculation d'entreprise Quebecoise) ou votre numéro d'assurance sociale**.
*Cependant pour un revenu inférieur à 30000$ il n'est pas nécessaire d'avoir un NEQ.
**À noter que pour les reçus vous pouvez en donner à chaque paiement du parent comme preuve de paiement, sans mettre votre numéro d'assurance sociale. À la fin de l'année fiscal vous calculerez le montant exact de frais ainsi que les jours qu'il a été dans votre service et vous pourrez inscrire votre numéro d'assurance sociale. C'est une sécurité puisque, donner 50 fois dans l'année votre # d'ass sociale, n'est pas très sécuritaire. Mais vous pouvez également le donner à chaque reçus.

Provinciale; Vous devez commander vers Janvier/Février de la nouvelle année fiscale* le relevé 24 (un relevé pour chaque enfant). Sachez que la méthode reçus/# ass sociale ne fonctionne qu'avec le Fédéral, Revenu Québec ne prend plus cette méthode.
*Si vous avez gardé en 2009, bien vous commanderez vos relevés 24 en Janvier/Février 2010.

Garder tout vos reçus lors d'achat de matérieux et de nourriture pour votre service de garde. Sachez qu'un travailleur autonome faisant 12000$ et moins en revenu Brut* ou net**, n'est pas déductible d'impôts par contre il doit quand même payer sa cotisation à la RAMQ et au RQAP.
*Revenu Brut; Tout l'argent que vous avez gagné de cette année fiscale.
**Revenu NET; Vous soustrayez vos dépenses durant l'année fiscale précédente à votre revenu brut et cela donne votre revenu NET.

Logistique

Je vous conseille fortement de faire un contrat ou une entente de service avec le parent de chaque enfant. Pour mettre ces points au clair;

-Tarif; Vous pouvez choisir vous-même le montant que payera le parent pour la garde de son enfant.
Horraire;Vous faites vous-même vos horraires, aucune restriction sur le nombre d'heure par jour ou par semaine.
Frais supplémentaire; sur les frais de retard, de nourriture, d'arrivée hâtive, d'inscription, d'absence, bris du contrat, etc..

Et voilà!

As-tu eu la réponse concernant le nombre d'enfants?

Ma ville (Lévis) prend en compte mes enfants aussi, alors que le ministère non. Lequel a préséance??
:confused:

Merci! Je vais les recontacter pour leur présenter le dossier sous cet angle ;)

Aucune raison de s'enregistrer pour un revenu de 30 000 $ et moins .... exploiter votre garderie à votre nom ... c'est ça le truc ... moi c'Est au Petit monde de Tania .. j'exploite à mon nom, pas d'enregistrement rien

J'ai même pas pensé demander combien coûtait le permis ici :laugh:

De toute façon, j'ai le temps... c'est pour dans 2 ans mon SDG ;)
Les lois ont le temps de changer... mais j'espère qu'elles demeureront satisfaisantes.

Merci de partager vos découvertes!:)

Compliqué
 

Bonjour,

Je compte ouvrir ma garderie en juillet 2009. Mais à vous lire, je commence à trouver tout ca compliqué. J'ai toujours pensé qu'une garderie privée c'était simple. On fait des reçus, les parents sont content et nous aussi. Mais dans le fond, y'a plusieurs étapes à suivre.
Et c'est quoi ce cours qu'on doit suivre. Si je suis maman de 3 enfants, est-ce que je dois suivre ce cours? Me semble que j'ai déjà connu des mamans qui gardaient des enfants et qui n'avait pas fait aucun cours. J'y comprend plus rien.

Aidez moi à comprendre, car je n'aimerais pas être obligé de mettre mon rêve de côté.

Bonjour!
Si tu veux être accrédité, tu dois suivre le cours de 45 heures obligatoire. Au privé ce n'est pas exigé mais personnellement je l'ai fait à distance car même si je suis moi-même maman de 2 enfants, je trouvais important d'approfondir mes connaissances dans mon nouveau travail. En plus, les parents qui ont signé ont beaucoup apprécié que je sois formé. À toi de choisir! Et le cours de RCR est obligatoire... peu importe privé ou accrédité... la vie des touts petits, c'est précieux!!
Bonne chance dans ton nouveau projet, quelques téléphones, quelques papiers et un peu de planification mais c'est pas SI compliqué que ça!!! ;)

cours
 

Merci les filles de vos réponses.

Pour ce cours de 45 heures, c'est quoi et à qui je dois m'adresser pour le suivre à distance?

Merci encore une fois.

Pour le cour clique ICI

Ça va t'amener à la section ou il parle du cour!!

Salut!!

Merci pour les informations c'était un gros manque sur internet ça fait des jours que je cherchais! *Le formulaire de demande de nom s'appelle comment au juste?? Je ne voudrais pas me tromper....

Merci
Caryane

Reçu; Relevé 24 pour le provinciale (1 fois par année).Je donne des reçus comme preuve de paiement à chaque 2 semaines (moi ils payent aux 2 semaines mes parents) Mais pour les impots fédérales je donne 1 reçus à la fin de l'année avec tout mes renseignements et mon # d'assurance sociale (Ils conseillent ça justement parce que ton # tu le donnes seulement à la fin de l'année).

Salut moi je voulais savoir pour les recu est ce que cest des recu que tu achetes au magasin ou sa prend des recu speciale?? et pour le recu du fédérale est ce que tu prend les meme recu ou la tu ajoutes ton # dassurance sociale ou cest un autre?? et si les parents te font un cheque a quel nom il le font au tien ou ta kan meme un nom de garderie avec un compte bancaire pour ta garderie?? Je sais que jai beaucoup de question mais moi je cherche de linfo sur le net pis sa me dit rien!!! En plus jai deja commencer a garder alors jaimerais sa si je pouvais avoir une reponse vite merci les filles jai appris plus sur le forum ici que partout ailleur sur le net... a bientot jespere!

pour le nombre d'enfants, si vous suivez le règlement des services de garde en milieu familial, c'est 6 enfants incluants les vôtres qui ont moins de 9 ans. s'ils ont plus de 9 ans vous ne les comptez plus.
moi, je suis sur le point d'ouvrir une garderie chez moi, mais subventionnée et je dois fournir un programme éducatif environ 20 pages. Si qq qui lit ceci pourrait me donner un coup de pouce se serait gentil
Ama:

Pour faire un programme éducatif, je te conseille d'aller consulter celui du ministère sur www.mfa.gouv.qc.ca et et suivre les lignes directrices de celui ci. Tu verras ce que tu dois y mettre et tu dois expliquer comment tu mettras le programme en application, par des exemples. Ensuite tu y joint un horaire type. Si tu n'as pas le temps ou que tu es un peu perdue, tu peux embaucher une éducatrice ou une conseillère pédagogique à la petite enfance qui e le fera à contrat.

bonjour je suis nouvelle dans ce forum et j'aime ouvrir une garderie en milieu familial mais privee j'ai commence par appeler la municipalite de saint laurent ou j'habite pour savoir si j'ai besoin d'un permi la dame m'a reponde non mais tu dois pas depassee 6 ,j'ai lui repondu que j'ai 2 enfant avec moi et une a l'ecole (j'ai pas pricisee son age) elle m'a dit tu as droit a 4.
en lisant vos messeages vous disez 6 sans copter non propres enfant alors aidez moi a comprendre ca me compique la vie sauf que j'addore les enfants

J'ai fait un résumé de tout mes messages à la page un!!! Donc lisez bien cette première page!!

:thanks:Merci beaucoup à vous minidouce et troispapillons, vous m'avez grandement éclairée sur des questions qui me trottaient la tête!!! vous êtes super fines d'avoir pris le temps de rédiger tout ça hihi :) merci encore une fois
parcontre j'aurais juste 2-3 petites questions. Qu'elle est la différence entre s'enregistrée ou pas et quel est le mieux entre les 2?
et ma dernière question, concernant les impôts, si on fait plus de 12 000 savez-vous quel pourcentage environ qu'ils vont venir nous chercher sur notre revenu?
si une personne ici voit ce message est-il possible de me donner un apperçu de quel genre de salaire lui revient dans ses poche pour 6 enfants à 25$ par jour, mais en enlevant épicerie et dépenses...si c'est trop indiscret comme question pour répondre publiquement vous pouvez me laisser un message privé ou sinon ne pas répondre je comprendrais, c'est par curiosité car je suis une personne très insécure...
bon assez parler de moi j'espère avoir des réponses mesdames!!!!

:wave:

Salut les filles ! Je vois parfois que c'est écrit d'appeller à la ville pour le permis, et d'autres places je vois que ce n'est pas à faire........ Alors on fait quoi !?! On doit avoir le permis d'la ville ou pas ?!

Lollipops; Appelle ta municipalité et demande leur si ça te prend un permis pour avoir une garderie de 6 enfants et moins chez toi. Aussi simple que ça. c'est toujours mieux de demander.

Popcorn; Si je peux t'éclairer, je vais t'expliquer un peu comment marche les travailleurs autonome (tout domaine confondu).

Tu fais 30000$ par année, sans être enregistré (tu n'as pas de NEQ, ni d'entreprise à ton nom). Logiquement pour ne PAS payer d'impôts tu devrais avoir eu la 1/2 ou le 3/4 de ton revenu Brut (30000$) de dépense.
Entre 15000$ et 20000$ de dépense.
On soustrait ce montant à ton revenu Brut ce qui donne le revenu NET.
Donc tu aurais un revenu NET de 10000-15000$.

Moi j'ai beaucoup de connaissance en construction et ils font toute ça et ne paye jamais d'impôts.

Pour le $$ que tu dois garder, moi le monsieur de Revenu Québec m'avait dit qu'admettons que je gagne en bas de 12000$ bien je devrais prévoir 600-700$ pour les Rentes du Québec. Bref, si tu penses avoir 6 enfants à 25$/jour, je te conseille fortement d'avoir un minimum de 2000$ en réserve.

Désolé de ne pas pouvoir te donner plus de renseignements précis.

Merci Karine pour cette réponse rapide, je la trouve quand même précise:yes:
mais le 2000 en réserve servirait à quoi à part de payer le 600-700 dont tu me parles?
Je n'ai pas cette somme en réservce pour le moment, alors je risquerais de me planter??;(

La réserve, c'est pour ton impôt de l'an prochain. Il faut penser à en mettre de côté, vu que tout nous est réclâmé à la fin de l'année, et non pris directement sur notre apie, comme quand on est salarié.

bonjour

je lis souvent vos message car mon projet est d'ouvrire une garderie, car je viens d'acheter une maison, et je voudrai garder ma fille moi meme
pour cela j'ai besoin de conseils et d'encouragements.

merci

ok je comprend de que vous voulez dire! merci beaucoup les filles vous êtes fines :yes:

Najet tu peux aller voir à la première page de cette discussion il y a beaucoup d'informations de la part de minidouc et troispapillons! :wave:
:flower:

Merci, les filles, je suis nouvelle dans le forum, et vraiment c'est de grande aide les informations qu'on y retrouve ici.
Par contre, j'aimerais savoir, si je peux ouvrir une garderie privée dans un autre appartement que celui ou j'habite.

Apres avoir faite toute la demarche dans combien de temps vous avez eu des nouvelles pour pouvoir ouvrir votre garderie privée.

Est-ce que il faut juste payer 32$ ou bien on doit payer d'autre frais pour le permis de garderie.

Bien est tant que tel une garderie privée est une installation (un local) louée par les reponsables de la garderie.
Un millieu familiale privé est une dame gardant des enfants chez elle, sans être affiliée à un bureau coordonnateur et qui, bien sûr, se déclare.
-Si tu loues un logement commercial pour y faire ton lieu de travail c'est une garderie en installation privé
-Si tu fais ça chez une collègue (a son domicile) c'est encore du millieu familiale privé.
-Renseigne toi pour les permis, car en installation et millieu familiale c'est différent!!

Pour le temps ça dépend! Si tu es bien installer chez toi que ton environnement est sécuritaire que tu as le cours RCR et tes assurances à jour, bien tu peux ouvrir dès que tu as signé des contrats!Mais il est toujours préférable d'attendre d'avoir toutes tes places prises car...comme tu as du le lire ici, il y a beaucoup de parents qui ne "sauvent" à la dernière minute.

Pour le permis, sa te coute les frais de 32$ pour le faire mais tu as des frais à toute les années. Et également pour les impots car tu auras des impots d'entreprise à faire et non pas seulement de travailleur autonome. Je te conseillerais d'appeller Revenu Québec en d'en discuter avec un représentant, il te conseillera quel choix est le mieux pour toi.

J'espère t'avoir aidé!

Merci, Karine, pour ton aide.
Je vais m'informer .

Petit-ange4

Pour le permis, sa te coute les frais de 32$ pour le faire mais tu as des frais à toute les années. Et également pour les impots car tu auras des impots d'entreprise à faire et non pas seulement de travailleur autonome. Je te conseillerais d'appeller Revenu Québec en d'en discuter avec un représentant, il te conseillera quel choix est le mieux pour toi.


Heu... si je veux garder des enfants en privé chez moi, je suis travailleur autonome ou entreprise ? Je ne comprend plus rien moi ! :confused:

Un gros merci pour les infos ! J'ai trouvé plus ici et facilement que sur le site du gouvernement. :D

Tu peux être un des 2!

Si tu souhaites avoir un permis (NEQ) tu vas être une entreprise.

Sinon tu vas être travailleuse autonome

Merci beaucoup pour tout
 

Bonjour, je suis nouvelle sur ce site, maman de 4 enfants de moins de 7 ans je souhaite aussi ouvrir une garderie en milieur familial. Toutes vos infos sont bien précieuses car manquantes sur le net.
Bonne continuation à toutesé
Bonne journée

salut moi aussi je commence une nouvelle garderie et je te souhaite bonne chance, il y a 2 site que tu peu aller voir pour trouver des ateliers comme: ziraf.com ou educatout. c génial et c'est rembourser à 100%.
bonne journée!:D:D

Ouvrir Ma Garderie Privee
 

Bonjour a toutes :)
Voila je vais bientot commencer ma formation de 45 heure avec educatout. J'ai aussi l'intention de suivre un cours R.c.R . Dans quelques mois je veux acheter ma maison et ouvrir une garderie privee. ai-je besoin d'avoir d'autre formation pour le faire? A combien d'enfants j'aurai droit?
Je serai aussi que j'aurai a calculer mes impots par moi-meme et tout. J'aurai a faire des recus. Est-ce que j'ai besoin de savoir autre chose? Parce que j'essaie de lire sur tous les forums mais quelques fois je suis toute melanger alors si quelqu'un pourrait repondre a toute mes questions!!
Et est-ce que j'ai besoin d'avoir un certain age avant d'ouvrir une garderie,meme si je ne crois pas,( j'ai 20 ans). Et pour etre sur quand je dis garderie privee je veux dire etre a mon compte, mon propre boss, determiner du tarif aussi. Voila desoler j'essaie de m'initier a tout ca ca fais beaucoup a lire mais j'adore tout ce qui rapporte a nos p'tits coco!
Merci de me repondre.
Mary;)

Oui, ce que tu veux faire, c'est bien UNE GARDERIE PRIVÉ. et non,tu n'a pas besoin d'avoir un age minimum, c'est seulement la logique je te dirais, les parents ne te confierais pas leur enfants si tu étais agé de 15 ans mettons... Quoi que y'en a une sur le forum d e14 ans à qui je confierais mes enfants les yeux fermer lol !!

merci!
 

lol c'est sur tout depend de la maturite mais on s'entend que si tu as 14 ans puis que tu n'a meme pas un secondaire dans tes poches c'est pas sur que moi j'lui confierais mes enfants non plus. Mais voila je suis pas la pour juger moi-meme j'ai 20 ans et donc consideree comme jeune pour certains parents. De toute facon j'ai deja 2 enfants en liste et je n'ai meme pas commencer les demarches pour acheter ma maison lol. Je croyais que c'etais plus compliquer que ca que d'ouvrir une garderie a ce que je vois c'est pas si difficile :)