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mamanka 05/11/2012 21:00

Nombre de jours en 2013 enfant de 5 ans
 
Mon fils vient d'avoir 5 ans et est encore à la garderie et il y sera jusqu'en septembre 2013. Pour le remboursement anticipé si j'inscris le nombres de jours jusqu'en septembre le remboursement sera-t-il calculé sur 8 mois ou sur 12 mois?
Parce que tsé avoir mon remboursement de 8 mois étalé sur 12 mois ça fait une bonne différence. Est-ce que je peux remplir le formulaire comme s'il y allait à temps plein jusqu'en décembre et rendu en septembre faire arrêté les remboursement?
Est-ce que ce serait considéré comme de la fraude vu que je n'inscrit pas le bon nombre de jours de fréquentation?
Et ma RSG elle, si elle signe comme quoi mon fils irait 260 jours mais qu'elle sait très bien qu'en septembre il ira à l'école est-ce que ça peut lui nuire?

merci de m'éclairé :D

ticastor 05/11/2012 21:25

Moi aussi j'aimerais savoir. Je n'ai pas envie de recevoir des remboursements entre septembre et décembre 2013 et de devoir de l'argent à l'impôt par la suite...

Dan 05/11/2012 23:34

Citation:

Envoyé par ticastor (Message 398091)
Moi aussi j'aimerais savoir. Je n'ai pas envie de recevoir des remboursements entre septembre et décembre 2013 et de devoir de l'argent à l'impôt par la suite...

En fait non, si il est inscrit que ton enfant fréquentera la garderie que 200 jours, ces jours seront étalé sur l'année complète (260). Donc en appelant en septembre pour dire qu'il ne fréquente plus la garderie, il devrait y avoir un retour d'impôt vu que le remboursements sur 60 jours n'auront pas été versé.

Mais ça m'intéresse de connaitre la réponse, je vais être dans la même situation l'an prochain. Mon fils va avoir 5 ans en aout, sa soeur va continuer la garderie, je vais donc avoir 2 remboursement un étalé sur 260 jours et l'autre sur je sais pas, 200 jours. Ça va être ingérable. J'aurais pas assez de fric pendant 8 mois et trop pendant 4 mois.

alagarderie.com 06/11/2012 03:46

ya rien de mieux que de s'adresser aux bonne personnes pour avoir les réponses justes ;)
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mamanka 06/11/2012 20:33

merci alagarderie, je vais téléphoné demain :)

alagarderie.com 07/11/2012 04:45

tu viendra nous donner la réponse ;)

kaiishann 07/11/2012 09:12

moi cette année j'ai remplis de document pour 12 mois et j'ai appellé en septembre pour faire arreter les paiement . C'est le meme principe que si en cours d'année tu changes de garderie non sub a subventionnée .

ticastor 08/11/2012 12:44

J'ai vérifié avec la garderie, et en effet il suffit simplement de téléphoner en septembre pour faire stopper les versements :-)


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