Enfant en vacance plus de 3 semaines
 

Salut,
Mon enfant est en milieu familial subventionnee. On part en vacance pour 6 semaine a cause de maladie grave d'un de mes parent outremer. La dame. A ete informe par le bureau coordinateur qu'elle est dans l'obligation de replacer mon enfant. Mes questions, sachant que nous payeront la periode:
- est ce que le bureau Peut nous obliges a resilier contrat?
- quelle serait l'assurance de recuperer la place au retour de vacance?
- avez la reference loi ou Autre qui traite ce subject.?
Il ya qlq chose qui m'echappe a ce sujet.
Merci bcp

Je ne sais pas trop, il me semble que normalement, le BC accepte qu'un enfant parte en vacances pour 6 semaines. Je pense que la RSG pourrait afficher une place temporaire pour 6 semaines, en attendant ton retour. Si tu continues à payer la place de ton enfant en vacances, le RSG devrait accepter?

Le mieux serait de t'informer directement au BC.

tant qu'un contrat est en vigueur , et que le parent paye, le bc va payer. par contre dans les règles budgétaires, le mfa encourage d'offrir une place ''remplacant'' lorsque nous sommes au courant d'une absence prolongée. Mais dans la réalité et le quotidien, ce n'est pas facile de trouver un enfant temporaire. donc il faudrait que la rsg contacte son syndicat afin de faire clarifier la situation.

Le bc, en tout cas le mien, accepte les vacances prolongées, il faut par contre que les parents puissent signer les fiches d'assiduités.

Ajout: c'est seulement si les fiches ne sont pas signées que la rsg ne sera pas payée, pas parce que l'enfant est absent.


Il n'oblige en rien, mais suggère, un enfant remplaçant.
Et non, l'enfant n'est pas dans l'obligation d'être au minimum 4 hres par jour au sdg. Le parent peut utiliser comme bon lui semble le temps/hres/jours du contrat, il peut venir que 30 minutes! Le service lui est toujours offert pour 10 hres!
Dans le doute votre rsg peut se référer à son syndicat.

Je ne parle en aucun cas de faire une fausse declaration. Sur la fiche ce sera inscrit absent!!!!!

Et la définition du 4 hres est selon que vous signez le contrat en demi-journée ou en journée! Si le contrat est signé en journée de 10 hres, le parent utilise ce qu'il veut à l'intérieur.

1erement, non, pas de résiliation, seulement un remplacement, donc votre contrat est toujours valide au retour. Deuxièmement, ce n'est pas une loi, seulement les BC on droit d'exiger le remplacement en cas d'absence (surtout 6 semaines) pour maximisez les places, votre BC pourrais vous fournir sa politique sur le sujet. Le ministère exige de connaitre les besoins réels, de savoir que l'on a payé une subvention de 810$ pour un enfant absent quand un autre aurait pu prendre la place, c'est discutable.

Hein?? tu écris les heures d'arrivée et de départ sur tes fiches ?

Pas nous, on a jamais écrit ça, le BC ne le demande pas du tout.

Lorsque ma fille allait en milieu subventionné, les heures d'arrivée et départ n'était pas inscrit non plus, seulement présence, absence, maladie ou fermeture du service de garde!

Cela avait été suggéré par le ministère mais abandonné par la suite, franchement pire que puncher à job tsé :rolleyes:

Maintenant, c'est A = absent P = présent et F= fermeture du service.

Pas de M pour maladie.

Bonjour

Ma fille fréquente une garderie privée subventionnée et on doit inscrire les heures d'arrivée et de départ à chaque jours mais seulement si ton enfant arrive avant 8h00 ou quitte après 16h00...tout ça pour s'assurer que les enfants ne dépasse pas le 10 heures par jour (si quelqu'un a besoin de plus il y a une charge reliée à ce dépassement)

Et oui en passant c'est pire que de puncher, surtout que je n'ai pas besoin de le faire au travail car j'occupe un poste administratif:laugh: