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Document pour résiliation de contrat
j'ai en core besoin de votre aide...:o
j'ai une résiliation de contrat et je voulais savoir si je devais demander une lettre par le parent utilisateur ou si je pouvais fournir un document comme suit: Objet : Avis de résiliation du contrat de service de garde Nom du Service de Garde: Garderie XXXX Isabelle XXXX Date: 13 février 2010 Ville: Saint-Jean sur Richelieu Enfants visés par l’avis : XXXXXXXX Madame, Monsieur, La présente est pour confirmer que votre entente de service de garde sera résiliée tel que discuté lors de l’entretien téléphonique du 13 février 2010. Comme l’entente vient à échéance le 1er avril 2010, vous aurez une pénalité de bris de contrat de 50$ selon le calcul suivant. Semaines restantes: 7 Jours par semaines: X Frais de services par jour: 25$ Jours fériés: 1 ( (Nombre semaines) * (Nombre jours) - (Fériés) ) * (Frais) * 10% = Pénalité (ou max 50$) De plus, les frais de services pour les semaines du 1er au 5 février et du 8 au 12 février, soit XXX$, seront aussi payables au moment de la signature de ce document. Veuillez agréer, Monsieur, Madame mes salutations distinguées. Signature RSG : _____________________________ Signature du parent : _____________________________ Lieu et date de la signature : ____________________________ |
Avec ta lettre c'est parfait !
Une copie pour toi et une pour les parents. |
Citation:
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qqu'un? :confused: |
ressucite la discussion...
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Tout me semble en règle....mais je n'ai jamais eu de résiliation donc je suis pas très habituer à cette situation !!
Je te souhaite que tout se passe bien pour toi ! |
merci cocotte minute! bonne chance toi aussi avec ta propre crise...
:glomp: |
Non je veux dire que tu fais 2 copies, une pour toi et une pour le parents et tu fais signer les deux.
Désolée pour le retard j'étais pas sur l'ordi |
merci koalie!
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Je la trouve très bien ta lettre moi :) !!!!
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