Puis-je résilier le contrat?
 

Mesdames,

Peut-on résilier un contrat pour clause de non intégration majeur de l'enfant affectant les autres enfants. C'est écrit dans mon contrat, mais je me demande si réellement ca se fait?

Je ne veux pas trop donner de détail, car maman vient ici.

Merci de me donner votre avis!

Sa fais combien de temps que tu tentes l'intégration ?? En as-tu parlé avec la maman ? Si c'est inscris dans ta régie, j'imagine que sa se fais mais je dirais vraiment en dernier dernier et je rajoute DERNIER recours !!!!!! Que rien n'a fonctionné !!!

pareil... si ça fait vraiment longtemps, tu peux mentionner qu'il n'y a pas de lien de confiance qui s'établit entre l'enfant et toi, qu'il serait probablement mieux de ne pas empirer la confiance que l'enfant a envers les adultes et que par conséquent, il devrait aller dans une autre garderie...

Y'a pas quelqu'un qui à modèle de lettre pour un non-Renouvellemet de contrat SVPPPPPPPPPPPPPPPPPP ;)

Voila j'en ai une mais mon scanner ne fonctionne plus donc je vais tout simplement t,écrire ce qu'il y a dessus et prend en considération que je suis accrédité

Voila..

Avis de non renouvellement
________________
Date


_________________
Nom

__________________
Adresse
______________
Ville
_____________
Code postale



Madame,

La présente est pour vous informer que le contrat de service de garde de :
________________________________________ __
Nom de l'enfant

Ne sera pas renouvelé à son échéance, soit le:
___________________________
Date


Étant donné que les termes du contrat spécifient, journée réservée=journée payée, je vous serai gré de bien vouloir: signer la fiche d'assiduité et payer les semaines de gardes utilisées.
Vous recevrez par la suite, une atestation de service de garde reçu, ce qui, vous permettra de bénéficier à nouveau d'une place à contribution réduite (7$).

Veuillez aggréer, Mme_____________, mes salutations.

________________________________
Responsable du service de garde en milieu familiale



Voilà, si tu n'est pas accrédité tu n'a qu'a faire les modifications. ;)

MERCI
ca donne une bonne idée !!
Ceux qui sont privés comme moi, vous écrivez quoi ?

Téléphonne à l'office de protection du consommateur pour vérifier eu vont te dire si ta clause est légal. ets comment faire la preuve en cas de poursuite.