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cyndieproulx 19/09/2008 23:54

Ratio au privé
 
bonjour je confuse un peu par raport au ratio j ai appelr a la ville cette semaine pour avoir unpermis et j e leur ai demander combien enfant avais le droiy et ilk mon dit que avait pas besoin de permis pour la ville de québec avant avoir 9 enfant ensuite il on dit que meme si e tais privé cela dependerais de mes assurance meme a vec un emploié je ne sais plus la aidé moi

admin 20/09/2008 09:37

Citation:

Envoyé par cyndieproulx (Message 9207)
bonjour je confuse un peu par raport au ratio j ai appelr a la ville cette semaine pour avoir unpermis et j e leur ai demander combien enfant avais le droiy et ilk mon dit que avait pas besoin de permis pour la ville de québec avant avoir 9 enfant ensuite il on dit que meme si e tais privé cela dependerais de mes assurance meme a vec un emploié je ne sais plus la aidé moi

Donc, si la ville de Québec ne requiert pas de permis avant 9 enfants (ce qui signifie qu'elle requiert seulement un permis pour une garderie en installation car, selon le gouvernement, aucune garderie en milieu familial ne peut dépasser 9 enfants), ce sera au niveau des lois du gouvernement et des assurances que ce sera plus contraignant pour toi.

Si tu es privée, le gouvernement fixe:
  • 6 enfants maximum en tout temps SANS COMPTER dans ce nombre les propres enfants de la personne responsable. Ce maximum ne change pas même si vous avez une assistante!
  • aucune limite particulière sur le nombre de poupons tant que le point ci-dessus est respecté mais il est généralement recommandé de n'accueillir qu'un maximum de 2 poupons.
Ensuite, il te faudra magasiner les assureurs car certains limitent à 5 enfants.

Résumé: si tu reste privée, à Québec, aucun besoin de permis de la ville, maximum 6 enfants selon le gouvernement et il faut que ton assureur accepte que tu aies 6 enfants chez toi.

Pinotte 25/09/2008 11:57

Bonjour admin!
moi je suis vraiment mêlée en ce moment parce que partout sur ce forum il est écrit que si nous sommes au privé, nous avons droit à 6 enfants excluant les nôtres. On donne comme référence le texte de loi mais nul part dans ce texte il est écrit quelque chose de semblable. Peux-tu me dire exactement où il est écrit ça?? Parce que un directeur à un BC m'a dit que ce n'était pas vrai, même au privé on ne doit pas dépasser 6 avec nos enfants...

Je suis toute mêlée!!

merci!

admin 25/09/2008 16:59

Citation:

Envoyé par Pinotte (Message 9509)
Bonjour admin!
moi je suis vraiment mêlée en ce moment parce que partout sur ce forum il est écrit que si nous sommes au privé, nous avons droit à 6 enfants excluant les nôtres. On donne comme référence le texte de loi mais nul part dans ce texte il est écrit quelque chose de semblable. Peux-tu me dire exactement où il est écrit ça?? Parce que un directeur à un BC m'a dit que ce n'était pas vrai, même au privé on ne doit pas dépasser 6 avec nos enfants...

Je suis toute mêlée!!

merci!

En effet Pinotte, je viens de relire le texte de loi et les restrictions ne s'adressent qu'aux garderies subventionnées. J'ai aussi arpenter le site du ministère à ce sujet et je n'ai pu trouver que cela:

http://www.mfa.gouv.qc.ca/services-d...u-familial.asp

où il n'impose encore une fois que l'inclusion des enfants de la RSG si elle est subventionnée; mais aucune mention de la composition des 6 enfants pour une RSG non accréditée.

Hmmmm... pourtant, je suis certain de ne pas avoir sorti cette règle de mon chapeau et d'autres forums plus anciens sur Internet mentionnent les mêmes règles que nous. Peut-être était-ce Esyram qui avait contacté le ministère pour leur demander... Quoi qu'il en soit, j'ai écris au ministère pour leur redemander; vaut mieux confirmer... Je vous tiens au courant.

Cynthia19 26/09/2008 09:34

Bon ok alors si je vous ai bien compris, moi j'ai 3 garçons en bas de 9 ans, dont 1 à l'école. J'ai le droit a 6 enfants à part des miens????

Je viens d'ouvrir mon service et j'ai 1 enfant à temps partiel et jme demandais justement ou était la limite au privé.

esyram 26/09/2008 10:48

Allo

J'ai eu l'info du Ministère. A moins qu'ils ont changé le tout...
Mais...moi ils m'ont dit:
Au privé tu as droit a 6 enfants excluant les tiens.
Nous ne pouvons pas avoir un ratio de plus de 6 enfants avec assistante (avec des enfants de parents utilisateurs)

Attention! car comme admin dit:
Certains assureurs limitent à 5 enfants au privé!

admin 26/09/2008 11:09

Chouette, merci à toutes pour vos confirmations. J'attends encore une réponse à mon courriel au ministère et j'espère qu'elle ira dans le même sens que vous et l'information qui est postée sur le site.

Esyram: Ca fait bien plaisir de te revoir; tu nous lis en cachette :laugh:. J'espère que tout se passe bien de ton côté :star:

esyram 26/09/2008 11:32

Citation:

Envoyé par Christiane18 (Message 9597)
Allo Esyram!!! Je te croyais perdu dans les mousses!!!! :p Tu nous manques toi et tes super idées et conseils!!!:rolleyes:

C'est bien gentil Christiane :glomp:

Et non je me suis pas perdu :laugh:
Désolée, j'avais beaucoup de préocupation... :confused:
D'ailleurs,... meme encore je me cherche du travail :confused:
Mon projet d'atelier a tombé a l'eau:(
Et la j'ai comme pleins de trucs que je voudrais faire....

Je vais essayé de venir plus souvent la promis!

esyram 26/09/2008 11:44

Citation:

Envoyé par admin (Message 9595)
Chouette, merci à toutes pour vos confirmations. J'attends encore une réponse à mon courriel au ministère et j'espère qu'elle ira dans le même sens que vous et l'information qui est postée sur le site.

Esyram: Ca fait bien plaisir de te revoir; tu nous lis en cachette. J'espère que tout se passe bien de ton côté

:o Je m'attendais pas a ca... 2 petits mots de suite pour moi :o
Et oui! cela arrive que je vous lise en cachette :laugh:
Je suis en période de tempête dans ma tête! Je ne sais plus trop que faire:confused: Je veux juste trouver un équilibre... être bien dans ce que je vais accomplir comme travail!

P.S. moi aussi j'espère que ton courriel du Ministère ira dans le même sens de mes post :laugh: sinon je rappelle le petit messieur :laugh:

admin 29/09/2008 09:53

Bon, je viens de recevoir une réponse sur le ratio au privé, me référant à l'article 6 de la loi (pourtant je leurs avais bien mentionné qu'il n'était nullement question des enfants propres à une RSG dans cet article et que je me questionnais là-dessus... :rolleyes:):

"Art. 6. Nul ne peut offrir ou fournir des services de garde à plus de six enfants s'il n'est titulaire d'un permis de centre de la petite enfance ou de garderie ou s'il n'est reconnu à titre de responsable d'un service de garde en milieu familial par un bureau coordonnateur."

Je vais leur répondre et repréciser ma question... :o


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