Déménagement versus contrat
 

Allo les filles, j'ai une question importante ce matin :

Lorsque nous déménageons, pouvons nous changer nos contrats vu que nous changeons d'adresse?

Merci de vos réponses...

Un petit up!!! Vous n'avez pas d'idées les filles???

Salut,

D'après moi non puisque le contrat est pour un service rendu et non pas pour un lieu de service. Il est évident que le lieu ou le service sera rendu fait partie du contrat mais c'est le service comme tel qui fait l'objet du contrat. Donc, à lui seul, le déménagement ne constitut pas un motif raisonable pour modifier les contrats existents. Cela dit, si tu as une clause au contrat te permettant d'apporter des modifications en cours de service, la question ne se pose pas. Tu peux modifier selon cette clause.

Enfin, tout dépends également de la nature des changements à apporter et du délais restants sur tes contrats actuels. S'ils viennent à échéance prochainement, peut-être pourrais-tu en glisser mot aux parents afin d'effectuer tes changements plus tôts?

Les changements que tu veux apporter sont: juste changer ton adresse dessus ou faire d'autres modifications à ton contrat?

Appelle l'opc pour savoir si ton contrat est encore valide puisque tu as changé de domicile, donc par le fait même d'adresse!

Bonne journée!

Selon moi, tu ne peux pas changer autre chose que l'adresse mais je suis pas certaine.
C'est quoi tu veux changer ?....si c'est pas trop indiscrèt :)

ET bien en déménageant, j'ai diminué mon ratio et je passe à 30$ par jour pour arriver. Les parents sont d'accord sauf 1 sur 4. Je me demandais donc si je pouvais le faire. Comme j'ai changé d'adresse cela = donc contrat plus valilde! C'est ce qu'on m'a dit, mais est-ce bien vrai?!?

Je suis reconnue par un BC et j'ai déménagé cet été et suis resté avec le même bc, mêmes enfants. Mon agente de conformité m'a demandé de faire une seule feuille où les parents signeront tous dessus avec les coordonnées suivantes:.

Date et ville,

OBJET: Modification aux contrats
La présente est pour vous aviser que le service de garde ___ changera d'adresse à partir du: ______________. Les services seronbt donc fournit au: _______________ .

Merci de votre habituelle collaboration

signé à ____________________

Nom parent 1 signature Date
Nom parent 2 signature Date
Nom parent 3 signature Date
...
Mon nom ma signature Date

Voilà, J'espère que ça vous aidera

Salut Malvy,

Je ne suis pas certaine mais tu dois attendre que tes contrats soient échus avant de changé quoique ce soit à ton contrat : tarif et autres). Les seules modifications que tu peux faire, selon moi, c'est ton adresse