Ma Garderie - Forum

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-   -   Arrêt garderie sans signature de documents (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=19464)

myas08 12/09/2010 08:51

Arrêt garderie sans signature de documents
 
Bonjour tout le monde

Je n'ai pas suvent l'habitude de poster ici . en fait je voulais avoir un renseignment.

Il y a deux semaines, ma fille a changé de garderie. Les Nouveaux horaires ( 8-18H) de son ancienne rsg ne coĩncidaient pas avec nos horaires de travail et de plus, la Rsg a mis sa maison en vente. donc elle pourrait déménager à tout moment.

la relation rsg - ma fille etait superbe mais bon souvent dans la vie, il faut faire des choix difficiles. l'arrêt s,est fait verbalement, je lui ai expliqué la situation et elle a compris. Mais en lisant un peu le forum, je me suis rendue compte qu'on a rien signé comme document. tout s'est fait verbalement. de plus il n'y a pas eu de 50$ à donner.

est ce une pratique courante ou bien dan 3 moi pourra t-elle me reclamer de l'argent soit disant qu'on a rien signé?

elle fait des contrats de 6 mois. celui en cours allait juqu'en decembre.

merci

myas

Elle 12/09/2010 09:18

Moi j'agis exactement comme ta RSG. Je ne charge jamais de frais de départ. J'avoue que quand je lis sur le forum je me sens en minorité mais non tous les départs se font verbalement aucun frais et je ne fais signer aucune résiliation.

flip flop 13/09/2010 07:49

Je te dirais par expérience que tu devrais t'imprimer sur le site de la protection du consommateurs une résiliation de contrat ...le parent à le droit en tout temps de résilié son contrat juste pour être dans les règles ..as tu au moins reçus ton attestation de service de garde rendu...pcq peut etre que ton enfant est toujours inscrit et elle recoit toujours la subvention............
Citation:

Envoyé par myas08 (Message 194438)
Bonjour tout le monde

Je n'ai pas suvent l'habitude de poster ici . en fait je voulais avoir un renseignment.

Il y a deux semaines, ma fille a changé de garderie. Les Nouveaux horaires ( 8-18H) de son ancienne rsg ne coĩncidaient pas avec nos horaires de travail et de plus, la Rsg a mis sa maison en vente. donc elle pourrait déménager à tout moment.

la relation rsg - ma fille etait superbe mais bon souvent dans la vie, il faut faire des choix difficiles. l'arrêt s,est fait verbalement, je lui ai expliqué la situation et elle a compris. Mais en lisant un peu le forum, je me suis rendue compte qu'on a rien signé comme document. tout s'est fait verbalement. de plus il n'y a pas eu de 50$ à donner.

Je te dirais par expérience que tu devrais t'imprimer sur le site de la protection du consommateurs une résiliation de contrat ...le parent à le droit en tout temps de résilié son contrat juste pour être dans les règles ..as tu au moins reçus ton attestation de service de garde rendu...pcq peut etre que ton enfant est toujours inscrit et elle recoit toujours la subvention............

est ce une pratique courante ou bien dan 3 moi pourra t-elle me reclamer de l'argent soit disant qu'on a rien signé?

elle fait des contrats de 6 mois. celui en cours allait juqu'en decembre.

merci

myas


bykeuse 13/09/2010 08:26

Citation:

Envoyé par Elle (Message 194441)
Moi j'agis exactement comme ta RSG. Je ne charge jamais de frais de départ. J'avoue que quand je lis sur le forum je me sens en minorité mais non tous les départs se font verbalement aucun frais et je ne fais signer aucune résiliation.

moi je n'ai jamais chargée de pénalité.....moi un enfant quitte puis le lendemain y'en a un autre qui rentre....alors....je ne chigne pas sur un départ...

Elle 13/09/2010 10:18

Citation:

Envoyé par bykeuse (Message 194704)
moi je n'ai jamais chargée de pénalité.....moi un enfant quitte puis le lendemain y'en a un autre qui rentre....alors....je ne chigne pas sur un départ...

C'est exactement ça que je me dis...

mamanseul 13/09/2010 11:05

Salut a tous!
Je viens tout juste de me trouver une nouvelle garderie puisque que l'autre ferme ses portes au mois de janvier, car elle est enseinte. Mon contrat devais terminer au mois d'avril.
Ma question est; devrais-je avoir a payé le frais d'annulation de contrat? es-ce qu'il y des lois qui me protège?

alagarderie.com 13/09/2010 11:11

Citation:

Envoyé par mamanseul (Message 194757)
Salut a tous!
Je viens tout juste de me trouver une nouvelle garderie puisque que l'autre ferme ses portes au mois de janvier, car elle est enseinte. Mon contrat devais terminer au mois d'avril.
Ma question est; devrais-je avoir a payé le frais d'annulation de contrat? es-ce qu'il y des lois qui me protège?

En fait, ton contrat se termine prématurément au mois de janvier..
Mais il est normal que tu t'assure d'avoir une place, alors ,oui, tu dois résilier le contrat actuel.
Si ta RSG te dis que tu dois lui payer des frais de résiliation, ce n'est rien de dramatique.. c'est 50$ et ça entre dans tes impôts..

myas08 14/09/2010 14:51

Merci à vous pour vos précieux conseils. je vois que ce n'est pas quelque chose d'anormal : le verbal.

Quand à une attestation de services rendus, je n'ai rien eu de tout cela. tout ce que j'ai fait le dernier jour, j'ai signé les feuilles de présences.

Mais bon , je compte passer lui faire un coucou bientôt, ( car elle n'habitait pas loin de chez moi) et je lui en parlerai.

Merci, myas


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