Changement au contrat
 

Bonjour,

Lorsque qu'une RSG modifie des clauses du contrat (prix, jours ouvrable), est-ce qu'un simple papier remis aux parents suffit ou bien il faut qu'elle refasse le contrat, ou qu'elle nous fasse au moins signer quelque part qui dit qu'on est daccord? Ou bien la RSG peut faire se qu'elle veut?
Pour vous situer:Garderie en milieu familiale privé à 25$

Merci beaucoup pour votre réponse.

Bonjour Namy.

Non, la rsg n'a pas le droit de modifier son contrat, sans l'accord signer du parent, pendant le dit contrat. elle doit attendre que son contrat vienne a échéance ou obtenir votre signature. Si vous refusez de signer, elle est obliger de respecter ses engagement jusqu'à la fin du contrat. Au renouvellement, elle peut modifier a sa guise le contrat... a ce moment là, a vous de choisir si vous renouveller ou non.

Moi j'ai refait mon contrat de A à Z. J ai refait signer le parent et moi meme et je remet une copie au parent et j en garde une pour mes dossiers. Comme ça il n'y a pas de chance qu'on se trompe dans les clauses. Je détruit l'ancien contrat.

elle peux faire un annexe au contrat sans tout refaire le contrat mais vous seriez supposer signer cette annexe comme koi vous lavez vu et si tout le monde nest pas daccord avec ce changement elle peux le faire seulement au renouvellement du contrat rendu la bien si vous netes pas daccord vous devez chercher ailleur vous ne pouvez pas tout simplement refuser le changement mais rester la (je dit bien si le contrat est terminer)

Faut mentionner aussi que j'avait seulement une entente avant et j'ai voulu avoir un contrat. Si le parent aurait refuser j'aurais donner le 2 mois de préavis comme mentionné dans l entente et je m'aurais trouvé un autre enfant.

Je suis d'accord à 100%

La RSG est dans l'obligation d'honorer le contrat sans cela vous avez le droit de porter plainte à l'OPC.

C'est bien logique ça! Merci pour vos réponses!