Contrat non signé
 

jai un enfant qui vient a la garderie depuis la mi-novembre moi ce que je fait ses que je donne tout les documents aux parents lors de la rencontre il les apporte chez eux les lis puis signe le tout sauf le contrat quil lise et me le rapporte non signer mes eux l ont signer pareil sauf que pas moi et me les rapportes et moi je leur dit que il sont en essais 2 semaines ensuite moi je signe le contrat et mes la date dessus en presence du parentet eux aussi le signe la le dit enfants je nest toujours pas signer le contrat car je ne savais pas si je le garderais ou pas meme si cela fesais plus de 2 semaines je les prennias en pitier (il ne joue pas avec les autres pas avec les jouet il ne fait rien enfant de 12 mois qui ne mange pas encore comme nous qi est encore au lait en poudre ect ) la n est pas le probleme mes jai du me facher apres les parents pour quil apport le petit a lhopital je leur est dit quil fesais une bronchite mes il a fallus que un jours je les appel au travail et quil viennent le chercher et la il ont decider de lapporter a lhopital et oups javais raison bronchite mesla le probleme je lui est dit que je ne garderais probablement plus sont fils apres les fete mes que je lui laisserais le temps de ce trouver un endroit la perirode des fete arrive je lui dit que je suis fermer le 24 25 26 dec ainsi que le 31 1 er er 2 mes vue que le 25 et le 1er tombe une fn de semaine je les remplace par le 27 et le 30 dec il me dit ok mes la je vais trouver une autre pers car je vais etre dans le merde ses le seul de toute ma gang mes moi mes contrat sont fait en fonction que les parent paye en tout temps la il mappel tantot et me dit que jai pas
le droit de faire cela car lui il a pas signer sont contrat (lui oui mes moi non) que je ne peu pas faire des ententes comme cela car je suis au privé alors ai- je le droit ou non car mon contrat je les pris sur un site sur internet si il est bon la alors je ne verrais pas pourquoi il ne serais
pas pour moi quand il ma dit cela tantot il a dit ben la jai commencer a regarder pour un autre endroit la il ne vient pas demain et me dit mercredi il va venir combien je te doit vue que jai pas de contrat moi je lui est dit la semaine pareil est ce que jai le droit et la mon mari ma dit tu le met dehors tout de suite alors est ce que je peu faire cela aussi je ne prend pas son paiment et je le met dehors des demain s.v.p. aider moi je ne suis plus sur de rien la tout les autre parents sont ok et le contrat est ok pour eux jai mm eu un bb que les parents ont jamais signer le contrat et il avais le mm condition et jai jamais eu de probleme avec eux car il la jai comme limpression quil va me fire du trouble car je ne veux plus sont garcon

Pas de contrat, pas de protection... Ce que je fais, c'est un essaie de 3 mois, mais avec un contrat de 3 mois... Si ça fonctionne bien après 3 mois, je resigne une plus long contrat. On peut difficilement se faire une idée après 2 semaines, les enfants sont en adaptation...

Cela dit, ton contrat n'est pas en règle, puisqu'il manque une signature et que de toute façon, s'il n'est pas signé face à face en même temps, ça ne vaut rien. Dans ce cas, le parent n'a qu'à payer les journées où il a reçu un service. Donc si l'enfant ne vient pas une journée pour X raison, le parent n'est pas tenu de payer, si tu fermes pour les fêtes, il n'est pas tenu de payer. Le contrat sert à protéger non seulement le parent, mais aussi la responsable...

Alors même si tu l'obliges à payer, il aura droit de te poursuivre... C'est à toi de voir!

ok mes lui il a deja signer sa partie comme quoi sa lui convenais meme si je lui est dit de ne pas le signer qu ont le signerais ensemble donc il a accepter les termes en le signant lui non oui je sais que 2 semaines ses pas long ses pour cela que jia attendu avant de signer car je voyais que peu etre il aurais un aclimatation mes non ses pas le cas

Si le parent n'a pas un contrat en règle, ça ne s'applique plus... En fait, le parent était probablement conscient des éléments inscrits dedans, mais il joue avec les lois et les mettant en sa faveur. Il est probablement furieux de se faire dire que tu ne garderas pas son enfant, donc c'est sa façon de te présenter son mécontentement, mais il le fait de façon légal!
Malheureusement, c'est toi qui écope... Mais si tu te fais poursuivre, c'est le parent qui gagnera. Les jugements sont toujours faits en faveur des parents, et comme ton cas est ambigu, le juge tranchera en faveur du parent... C'est la loi de la protection du consommateur...