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maman2nt 04/11/2011 11:45

J'ai besoin de l'avis de RSG au sujet d'une mise en demeure
 
Bonjour, au mois de mars jai accueillis 2 enfants. 4 ans et 2 ans. Le plus jeune mordait et frappait sans cesse et j'ai parlé au parents pour commencé le retrait avec lui. Sans succes.. le plus vieux lui, disait a mon garcon quil allait lui couper les yeux, lui scier une jambe et il me disait que son pere allait me decouper en morceaux quand je le mettais en retrait... une journée jai trouvé le plus vieux en train de frotter les seins dune petite et lui demander de lembrasser... jen ai parler au parents et ca a rien donner... il navait pas lair a sen interesser et pour se qui est des menaces que le petit fesait, les parents riaient. wow! donc au mois de septembre jai decider de les laisser partir et de leur donner une semaine davis car dans mon contrat ca disait que si les enfants nuisait a la securite des autres enfants je pouvais resilier sans preavis. mais je ne voulais pas mettre les parents mal pris non plus donc jai donner une semaine... il ne mont jamais ramener les enfants. ils mont apeler et dit quils allaient menvoyer une mise en demeure car ma raison netait pas valable. 1 mois et demi apres je recois une mise en demeure disant quil veulent 2 718$... vous en pensez quoi?

curieuse 04/11/2011 11:52

Citation:

Envoyé par maman2nt (Message 311099)
Bonjour, au mois de mars jai accueillis 2 enfants. 4 ans et 2 ans. Le plus jeune mordait et frappait sans cesse et j'ai parlé au parents pour commencé le retrait avec lui. Sans succes.. le plus vieux lui, disait a mon garcon quil allait lui couper les yeux, lui scier une jambe et il me disait que son pere allait me decouper en morceaux quand je le mettais en retrait... une journée jai trouvé le plus vieux en train de frotter les seins dune petite et lui demander de lembrasser... jen ai parler au parents et ca a rien donner... il navait pas lair a sen interesser et pour se qui est des menaces que le petit fesait, les parents riaient. wow! donc au mois de septembre jai decider de les laisser partir et de leur donner une semaine davis car dans mon contrat ca disait que si les enfants nuisait a la securite des autres enfants je pouvais resilier sans preavis. mais je ne voulais pas mettre les parents mal pris non plus donc jai donner une semaine... il ne mont jamais ramener les enfants. ils mont apeler et dit quils allaient menvoyer une mise en demeure car ma raison netait pas valable. 1 mois et demi apres je recois une mise en demeure disant quil veulent 2 718$... vous en pensez quoi?

Ils veulent 2 718 pourquoi au juste? bris de contract ? somme du ?
Tu na pas a payer 2 718$ pour bris de contract ma belle c'est tirer par les cheveux !!! Est tu accréditer ou au priver?
Curieuse

vurconcluque 04/11/2011 11:55

Je ne suis pas RSG, mais je me permets de te répondre ce que j'en pense:
Si ton contrat était très clair, tu n'as rien à te reprocher. Laisse passer le temps sans répondre à cette lettre. S'il vont plus loin et font une demande aux petites créances, et bien tu auras un dossier en béton et ils perdront! je ne vois pas comment ils pourraient justifier un montant de 2718$... à Moins que tu étais à 7$ et qu'ils n'ont pas pu trouver une place à ce prix.

Si c'est le cas, tu pourras en plus amener l'argument du retour d'impôt qui ramème les frais à environ le même montant. Tu amèneras le tableau comparatif disponible sur le site internet du ministère de la famille. Ils ne pourront plus rien contre toi!

Copci 04/11/2011 12:02

Le parent peux essayer de te poursuivre pour des frais encourus à cause que tu l'a mis dehors. S'il n'a pas trouvé de garderie et à du prendre des congés sans solde par exemple, il peut te charger sa perte de salaire...
Je ne connais pas bien les lois la dessus et tu devrais consulter un avocat OPC ma chère... Mais je sais que pour les RSG accrédités, si tu as tenté de faire un plan d'action avec les parents au sujet des comportements indésirés de son enfant et que le parent ne t'appuie pas dans la démarches à régler le problème, tu peux mettre terme au contrat avant la fin du terme sans risquer de sanction. Je sais pas par contre si un délai genre 1 ou 2 semaines n'est pas obligatoire afin de de donner une chance aux parents de trouver ailleurs.

rosabelle 04/11/2011 12:09

As-tu des preuves des comportements difficiles et du manque de collaboration des parents??
As-tu des communications écrites entre les parents et toi? Un plan d'intervention signé? Etc.

Valérie G 04/11/2011 12:22

Un conseil : n'ignore pas cette lettre, consulte un avocat car ignoré cette lettre pourrait te nuire si, ils décident d'aller plus loin dans leur poursuite.

Appelles à cet endroit, ils pourront t'aider : http://www.juripop.org/

Tu devras probablement fournir des dates d'événements, les circonstances, les preuves écrites de ta résiliation de contrat (de la semaine de préavis), des écrits de tes plans d'interventions communiqué aux parents. Ça te prend des preuves et un contrat qui explique clairement les raisons pour lesquelles tu pourrais résilier le contrat.
bonne chance.

maman2nt 04/11/2011 12:43

Citation:

Envoyé par curieuse (Message 311102)
Ils veulent 2 718 pourquoi au juste? bris de contract ? somme du ?
Tu na pas a payer 2 718$ pour bris de contract ma belle c'est tirer par les cheveux !!! Est tu accréditer ou au priver?
Curieuse

Oui 2718$ pour remboursement des sommes de travail et dedommagement pour le stress occasionné aux enfants et aux parents pour avoir retirer mes services bla bla bla.... ils disent que ma raison nest pas valable et que jai donner seulement quune semaine davis.

maman2nt 04/11/2011 12:45

Citation:

Envoyé par Copci (Message 311108)
Le parent peux essayer de te poursuivre pour des frais encourus à cause que tu l'a mis dehors. S'il n'a pas trouvé de garderie et à du prendre des congés sans solde par exemple, il peut te charger sa perte de salaire...
Je ne connais pas bien les lois la dessus et tu devrais consulter un avocat OPC ma chère... Mais je sais que pour les RSG accrédités, si tu as tenté de faire un plan d'action avec les parents au sujet des comportements indésirés de son enfant et que le parent ne t'appuie pas dans la démarches à régler le problème, tu peux mettre terme au contrat avant la fin du terme sans risquer de sanction. Je sais pas par contre si un délai genre 1 ou 2 semaines n'est pas obligatoire afin de de donner une chance aux parents de trouver ailleurs.

Je ne suis pas accrédité et je n'ai rien sur papier non plus. Sauf que dans mon contrat ca dit que si lenfant est un danger pour les autres je peux resilier sans preavis mais dapres eux ce nest pas le cas donc jaurais du leur donner 2 sem. mais je leur ai donner une semaine donc je ne payerai aps pour 2 sem... cest pas 2718$ pour une sem certain! :)

piroulie 04/11/2011 12:47

Tu peux toujours voir avec ton assurance habitation, il y en a qui offre le service d 'avocat pour des questions juridiques, ils pourront t'éclairer et l'idée de téléphoner à l'OPC est très bien aussi. Tu es mieux de te protéger parce que ça peut mal finir ça!!! Dans le fond c'est des parents qui ont l'air de chercher un moyen de faire du $$$. Et question comme ça, tu n'as pas pensé appelé la DPJ pour les comportements du plus vieux, je m'excuse mais c'est très loin d'un comportement normal d'un enfant de 4 ans!!! (Je ne parle pas nécessairement d'un signalement mais pour te renseigner!!!) Et si tu es accrédité, avise ton BC au plus vite pour ne pas qu'ils te fassent de misère à ce niveau là!!!

mélanie33 04/11/2011 12:48

Ton contrat finnissait quand ? et y avais-tu inclus une clause de pré-avis ou quoi que ce soit???


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