Exemple de contrat
 

À part sur le site RSG du Québec, connaissez-vous d'autres endroits où je pourrais trouver des exemples de contrats ? Merci.

CONTRAT DE SERVICES DE GARDE

Nom du parent :__________________________________
Adresse :_______________________________________ _


Nom de la responsable de la garderie :
Adresse :


• Le présent contrat engage les deux partis de façon suivante : ___________________________ fréquentera la garderie de façon
(nom de l’enfant)
régulière, soit les _______________________________________
(jours de fréquentation)

et ce à compter du _________________________au 31 août 2009.

Les frais seront de __________par jour, soit _________par semaine
Payable à chaque vendredi de la semaine encourue.


• les modalités de paiement seront selon le ou les choix suivants :
q Chèque
q Comptant
q Dépôt direct
q Virement accèsD


______________________________
Signature du parent

______________________________
Signature du prestataire de services de garde

______________________________
lieu et date de la signature du contrat

Le contrat doit être produit en deux exemplaires .
Il doit être signé dans un premier temps par le prestataire de services puis, par le parent.
Enfin, un formulaire de résiliation doit y être annexé.

sur le site educatout

contrat
 

salut les filles.. Je vais ouvrir mon service de garde cette été. j'aimerais savoir ou je peux trouver une copie d'un contrat de SG en milieu familiale?
Est-ce que je le fait moi meme sur Word ( je serais amplement capable ) Mais une copine a moi m'a dit qu'il se trouvais sur le net. J'ai bien beau chercher sur google mais je trouve rien?
Pouvez vous m'aider ?

ok merci :)
J'avais pourtant chercher mais javais pas trouvé sur le forum! :\
Je croyais que c'était un contrat pas mal plus (élaboré) avec la description des vacances si sont payé ou non. Des horraires, des frais si horraire non respecté, des congé maladie a payé, férier etc?

salut valerieg1981, tout ce que tu énumères pour ma part ce trouve dans ma régie interne ou fait partie d'une annexe de ma régie.

Contrat, régie interne ect
 

salut a toutes

je suis en processus douverture dun service de garde privé en mf et je suis en train de faire mes formulaires. jai été voir sur le site des rsg et ca ma donné des idées mais je trouve pas ca complet. alors jai besoin de vous.

dans vos contrat vous mettez quoi comme info, est ce que cé necessaire de mettre les allergies la dedans et les maladies etc. ou bien si on peut faire un genre de formulaire a part pour connaitre lenfant.

jveux que ca soit bien faite parce que jai pas envie de les refaire souvent.

vous pouvez peut etre menvoyer les votres pour que je puisse voir de quoi ca lair. ca maiderait pas mal

voici mon mail eliemoon222

merci

au plaisir

tu peux regarder sur mon site internet. Il est en construction encore, alors il est loin d'être parfait!!! Si tu veux des formulaires ou des choses en version Word, laisse-moi un courriel, ça me fera plaisir de t'aider!!!!

http://calinsdourson.e-monsite.com

garderie.mf

merci cé vraiment génial ton site

je t'envoie mon contrat par courriel