Absences et résiliation de contrat
 

Bonjour,

Nous souhaitons savoir si un CPE a le droit de résilier un contrat de services ou menacer de le faire pour raison d'absentéisme de l'enfant, et ce, même si ces absences sont justifiées, tout en comptabilisant les temps de vacances et maladies comme des absences.


Un CPE peut-il décider également réduire le temps de vacances estivales qui est de 20 jours pour cette même raison.

Merci de vos réponses,

Je ne pense pas, mais si tu appelles l'OPC ils pourront peut-être t'eclairer sur le contrat.

Les CPE doivent des comptes au MFA. Quand le taux d'absentéisme est trop grand, ils peuvent se faire couper leur subvention. Donc oui, ils peuvent dire ou vouloir prendre des actions pour forcer le parent à diminuer le taux d'absence d'un enfant. Mais je ne crois pas qu'ils puissent résilier un contrat, ne pas le renouveler oui.


Mais je dirais de regarder les clauses du contrat signé pour savoir quels sont les motifs de résiliations possible de la part du CPE.

malheureusement jai vue un cas comme ca ma derniere année en installation ou un petit bonhomme devais aller passer 3 mois chez son pere et etant donner qu'il serais absent la maman se serais vue perdre sa place, on etais bien exasperer de ca parce que selon nous (les educatrices) on privais le petit dune grande chance de passer du bon temps avec son pere mais le gouvernement le voit autrement lui, ;(

Oui, il y a un minimum de jour durant l'année que l'enfant doit être présent. Sinon, ils offriront la place a des gens qui disent " en avoir vraiment besoin"
Idiot ... mais c'est gouvernemental, ca surprend?

Le MFA veux que les places soient utilisés judicieusement ET avec le besoin réel du parent. Honnêtement, je trouve que c'est le monde à l'envers. D'un côté le gouvernement encourage le dompage d'enfants et ensuite la société chiale que les jeunes ne sont plus élevés. Mais ça c'est un autre sujet...
:yes:

Voici quelques solution possible pour vous.
Si votre horaire est fixe et que vous nécessitez exemple, toujours les même 3 journée par semaine. Vous pouvez demander un contrat à temps-partiel à votre CPE pour les journées requises seulement.

Ou
Si vous avez un horaire variable, tel les pompiers par exemple, vous pouvez demander à votre employeur de vous fournir une lettre explicative disant que vous nécessitez la réservation des 5 jours de la semaine car votre horaire et journées de travail varient. De cette manière vous pouvez conserver votre place 5 jours en installation tout en utilisant seulement les journées qui vous seront nécessaire.

ET finalement dernière possibilité;
Vous pouvez emmené votre enfant durant vos journées de congé seulement le temps de prendre une collation le matin et le diner par exemple. Je sais que pour une maman voulant passer le plus de temps possible avec son petit amour cet option est loin d'être la meilleure.

Vous avez le droit de garder votre enfant avec vous sans vous justifier, mais vous devez aussi pouvoir démontrer que vous avez besoin de la place en garderie.

Bonne chance

Ils ont le droit car ils doivent prouver au Ministère qu'ils optimisent les places qui leur sont donnés. Les places sont rares et le Ministère nous demande de les donner à quelqu’un qui en a de besoin. C'est comme ça en CPE, c'est comme ça en Milieu familial accrédité.

Merci pour vos réponses...même si notre situation ne correspond pas tout à fait à certaines décrites ci-haut. Nous communiquerons avec MFA afin d'avoir des réponses claires, notamment en ce qui a trait à la comptabilisation du temps de vacances annuelles considérés dans ce cas comme étant des absences, alors que toutes les familles y ont droit. En ce sens, le taux d'absence d'un enfant peut être gonflé à cause de ce 20 jours additionnels...si vous comprenez le point de vue.

L'autre question était de savoir si un CPE a le droit de couper dans les vacances de l'enfant, donc de la famille par conséquent, durant la période estivale ?

Merci et au plaisir de vous lire !

Vous avez raison d'appeler au MFA. Ils sauront mieux vous répondre par rapport à votre situation personnelle.
Pour avoir appelé quelques fois, je peux vous dire que la réponse peut varier d'un individu à l'autre. Prenez donc en note le nom de la personne avec qui vous avez discuté et référez votre CPE à cette personne si nécessaire.

Bonne chance