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Tiffany 19/03/2009 10:26

Accumulation des vacances durant le congé parental?
 
Bonjour,

Je me pose des questions à propos de l’accumulation des vacances durant le congé de maternité et parental. Je cherche depuis quelques jours déjà et je n’ai pas trouvé de réponse claire, même des normes du travail. J’espère que vous pourrez me partager vos expériences pour que j’y voie plus claire.

D’abord, est-ce que les vacances (jours de congé et paie de vacances) continue à s’accumuler durant mon congé de maternité et parental? Pour ma fille (en 2006), je n’ai rien eu. :(

Si oui, comment sont-elles calculées?

Merci,
Tiffany

poussin 19/03/2009 10:50

allo,
pour ma part les vacance ne sont pas cumulative et non plus les ferier
durant les congé maternité et paternite et le temps que tu est arreter
de travailler il faut que tu rachete ton temps pour ton fond de pension
si non tu vas travailler plus longtemps.:( c'est mon experience
merci
poussin

maman-éduc 19/03/2009 10:54

Exact, ce fut la même chose pour moi... Mais si, par exemple, tu reviens au travail au mois de mai, tu peux prendre tes vacances au mois de juillet quand même....comme si tu avais travaillé toute l'année. Mais ce n'est pas cumulatif... (En tout cas, ce fut mon expérience, mais je ne sais pas si c'est mon employeur qui le voulait ainsi ou si c'est une loi...)

Tiffany 19/03/2009 10:54

Merci Poussin. Par contre, je te partage un extrait qu'une personne aux normes du travail m'a fait parvenir. Ça me laisse penser qu'une partie ou la totalité des vacances s'accumule en congé de maternité et parental. Mais je n'en suis pas certaine.:

Si un salarié est absent pour cause de maladie ou d'accident, en application du premier alinéa de l'article 79.1, ou en congé de maternité ou de paternité durant l'année de référence et que cette absence a pour effet de diminuer son indemnité de congé annuel, il a alors droit à une indemnité équivalente, selon le cas, à deux ou trois fois la moyenne hebdomadaire du salaire gagné au cours de la période travaillée.

minnieeeee 19/03/2009 11:22

Une absence pour congé de maternité durant l’année de référence n’a pas pour effet de réduire la durée des vacances d’une salariée. La salariée a droit à une indemnité qui équivaut, selon la durée de son service continu, à 2 ou 3 fois la moyenne hebdomadaire du salaire gagné durant l’année de référence. Notez que le congé parental ne permet pas à la salariée de cumuler de paies de vacances

De quelle façon se calcule la paie de vacances d’une salariée à son retour d’un congé de maternité ?
Si la salariée a travaillé pendant l'année de référence, on établit une moyenne hebdomadaire à partir du salaire qu’elle a gagné et on multiplie ce montant par 2 ou 3, selon le nombre de semaines de vacances auxquelles elle a droit. Notez que la période de congé parental ne permet pas de cumuler de paies de vacances.

Au retour


c'est effectivement l'article qui prévaut. En as-tu parlé avec ton employeur?

Tiffany 19/03/2009 11:51

Minnieeeee, je ne suis pas certaine de tout comprendre.

D'un côté, je comprends que je suis aucunement pénalisée pour l'accumulation des vacances pendant mon congé de marternité. C'est-à-dire qu'à mon retour, je devrais avoir mes 2 semaines de vacances payées à 100%, mais la partie qui dit que le congé parental ne me permet d'accumuler une paie de vacances m'embête un peu plus.

Est-ce que j'aurai 100% de vacances en revenant de mon congé ou le prorata du congé de maternité + les semaines travaillées?

J'en ai parlé avec mon employeur, mais comme c'est une très petite entreprise et que je suis la première à bénéficier du congé de maternité, ils ne sont pas très au courant.

Merci,
Tiffany

Anirak 19/03/2009 12:47

Allo,
De mon côté, je suis enseignante et pendant mon congé de maternité, il y a eu la semaine de relâche. Alors, étant donné que j'étais déjà en congé, j'ai pu reporter cette semaine à la fin de mon congé parental et me la faire payer à 100%.

minnieeeee 19/03/2009 13:24

Tiffany, en théorie tu as droit à tout ce que tu aurais eu si tu avais été en poste à ce moment

Tiffany 20/03/2009 07:14

Merci pour vos commentaires.

Minnieeeee, les vacances s'accumulent même durant le congé parental?

Tiffany 20/03/2009 07:20

Un exemple pour tout comprendre!
 
J'ai pensé mettre des chiffres et un exemple pour m'aider à comprendre.

Disons, que durant l'année de référence:

Salaire hebdomadaire: 500$
Semaines en congé de maternité: 18 semaines
Semaines en congé parental: 32 semaines
Semaines travaillées: 2 semaines.

Selon les normes, je devrais accumuler :
(18 semaines + 2 semaines) * 500$ * 4% = 400$

Est-ce bien ça?

Bien sûr, le salaire est fictif :p


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