Régie interne et contrat
 

Bonjour !
Je voulais savoir si je devais faire un contrat si j'ai faite ma régie interne. Tout est détaillé dedans ..
La seule chose que je me demandais aussi, c'est si je prend des enfants juste a temps plein, est-ce que je dois avoir une place soit dans la régie, fiche d'inscription etc. qui doit être écrit quel journées l'enfant viens, les heures etc. ?

Merci ! :)

Ça dépend c'est quoi que tu entends par «détaillé»... Le contrat est le document que l'OPC va regarder en premier, c'est le plus important...

Et oui, tu es toujours mieux d'indiquer les jours et heures de fréquentation des enfants dans ton SDG pour lesquels tu es payée... À moins que ce soit très très très clairement indiqué que tous tes usagers fréquentent ton SDG à temps plein et que tu es payée en conséquence...

Je te joins ici le lien de la discussion de Conjoint à Patou:

http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229

Tu peux y télécharger un exemple de contrat et de Régie en PDF et/ou en format Word et tu pourras y amener les modifications nécessaires selon tes besoins et valeurs...

Bref, mieux vaut en mettre trop que pas assez et te faire prendre sur un détail mal interprété par un parent qui te ferais perdre ta cause en cour... Parce que selon l'OPC, si place à l'interprétation il y a, les clauses seront toujours interprétées en faveur du consommateur...

oui, ben je me suis fiée a leur document un peu pour faire ma régie .. c'est juste que quand je regarde les 2 .. je trouve que cest quasiment les memes choses qui sont écris, autant dans la régie que dans le contrat ! Haha :P

Moi, ma régie interne, c'est mon contrat. Dans le fond, une feuille avec les signatures se trouve à la fin et c'est là que j'ajoute la date de début de fréquentation, le nombre de jours de garde et tout les détails relatifs à l'enfant. Voilà!

Good, alors je pourrais juste ajouter cette partie la :D

Je vous explique, je suis le créateur du contrat et de la régie que vous avez consultés.

J'ai mis le maximum dans les deux pour les raisons suivantes :

Ceux qui ont déjà un contrat et d'une seule page avec pas grand chose d'écrit vont aimé utiliser toutes ma régie interne.

Ceux qui utilisent mon contrat et qui ont déjà une régie interne n'auront pas besoin de ma régie.

Finalement, il y a ceux qui vont utiliser mon contrat et ajuster ma régie selon leur besoins et valeurs.

Je vous recommande fortement d'utiliser mon contrat et d'ajuster la régie interne car le contrat respecte en tout points ce que l'OPC demande. C'est le document le plus important et il doit avoir le titre de "Entente de service" puisque la signature à la fin est pour une entente de service et non une régie interne.

Mais sachez que ce n'est pas grave si la régie répète un peu ce que dit le contrat, cela sera encore plus clair et vous avez besoin des annexes.

Voilà :yes::yes::yes:

D'accord merci ! Je vais travailler sur mes documents cette semaine :)