Comment légalement fermer/résilier contrat par RSG
 

laisse faire, c'est trop compliqué.

J'aurai aimé plus de réponses à mes questions et non des commentaires inutile.

Excusez-moi, loin de moi l'idée d'être, mais permettez-moi d'être franche avec vous. Cette histoire de fermeture, c'est du bidon. On ne peux pas "fermer" pour réouvrir tout de suite après! Ce que vous voulez faire, ça s'appelle de la RÉSILIATION de contrat ni plus ni moins et pour cela vous devez avoir une bonne raison. Vous vous DEVEZ de respecter vos contrats d'un point de vu légal. Vous pouvez toujours vous référez à l'Office de la Protection du Consommateur, mais je suis certaine qu'un tel procédé ne passerait pas en cas de poursuite judiciaire.

Je trouve cette méthode très malhonnête de votre part. La façon correcte de faire, selon moi, serait de mener vos contrats en cours à leur therme pour ensuite proposer votre nouveau contrat avec les modifications que vous voulez apporter aux clients actuels que vous voulez garder et ce sera à eux de décider s'ils veulent rester ou non avec la nouvelle réglementation. Et vous ne renouvellez tout simplement pas le contrat de ceux avec qui vous ne voulez plus faire affaire.

Je me doute bien que mon opinion ne vous plaira pas, mais c'est ce que je pense. Bonne soirée à vous.

Si vous parlez de réouvrir en décembre 2012, donc dans 3 semaines, il y a effectivement un problème de respect de contrat. Vous ne pouvez pas annuler les contrats parce que votre groupe n'est pas homogène!!!

Désolée, mais comme maman ça me fait une drôle d'impression de vous lire. Autrement dit, vous cherchez une façon de mettre tout le monde dehors, sans payer aucune pénalité pour bris de contrats, et ensuite ré-ouvrir avec du nouveau monde. Les raisons que vous évoquez ne me semble aucunement recevable légalement. Je sait que ce n'est pas la question ici, mais dans le fond, vous demandez des conseils pour ''contournez'' la lois, et moi ça me rend mal à l'aise.

Avant de faire tout ça, pourquoi ne pas parler aux parents (surtout à ceux que vous voulez qu'ils partent) en leur disant que vous voulez réduire votre ratio à 3 enfants? Peut-être que certains vont décider de partir d'eux-même, sans même faire valoir leurs droits. En tout cas, ça vaut la peine d'essayer, et c'est plus honnête. Sinon, et bien vous risquez de vous heurter à des parents en colère, et qui risquent (et à juste titre) de vous poursuivre aux petites créances, et de gagner car ils seront dans leur droit.

Je comprend qu'il y a un aspect là-dedans qui est l'aspect humain, vous parlez que vous n'en pouvez plus et pour ça, je compatis, même si on en ignore les raisons (et elles vous appartiennent). Si vous aviez demandé conseil pour fermer DÉFINITIVEMENT avant la fin des contrats parceque vous n'en pouviez plus, oui j'aurais compris. Mais là, c'est pour mettre dehors 3 enfants spécifiques, et ré-ouvrir 3 semaines plus tard....:innocent:

C'est exactement ce que j'essayais de faire passer comme message dans ma réponse de tout à l'heure. Merci Mamadou!

Si vous aviez dit que vous étiez à bout et que pour cette raison, vous vouliez résilier les contrats pour une fermeture DÉFINITIVE pour faire une réorientation de carrière, je vous aurais appuyée à 100%. Mais de fermer afin de se DÉBARRASSER de clients avec lequels vous avez de la difficulté et afin d'AUGMENTER votre tarif et de RÉOUVRIR 3 semaines plus tard avec de nouveaux clients, je trouve cela complètement inconcevable!

Moi, la question que je me pose c'est: une fois votre réouverture faite en décembre, si vous avez de nouveau de la difficulté avec certains de vos clients, allez-vous refaire le même manège? Ce n'est pas une solution! Si vous êtes à bout à un point tel que vous pensiez à une telle manière de procéder, je penserais sérieusement à changer de métier à votre place. Sans rancune.