Maman surprise
 

bonjour a toutes et a tous, je voudrais avoir votre avis sur ce sujet:
on a trouver une garderie subventionnée a notre fille de 18 mois le début Février donc on a visiter, discuter avec la RSG? et le 2 février mon conjoint a signer le contrat son le lire elle lui a lu les points essentiels et elle nous a pas donner de copie donc moi je ne sais même ce qu'il y a dans ce contrat, mais bon j'avais confiance et puis elle a dit que c'est un contrat d'un mois seulement pour voir selon les parent et le comportement de l'enfant si elle va renouveler ou pas. mais après la première semaine ma fille avait la grippe donc je l'ai pas prise pendant la 2ème semaine et après c'était mon tour donc bref ma fille n'a fréquenté cette garderie qu'une seule semaine (mais on a payer pour tout le mois). après réflexion j'ai vu que ce n'était pas encore le moment pour prendre ma fille en garderie, donc sachant que le contrat n'était que pour un mois je l'ai pas appelais pour un prés avis, et voila qu'elle m'appelle hier on me disant que je dois payer 15 jours pour prés avis avant d'annuler!!!!!!
et c'est la que j'ai besoin d'avoir votre avis:confused:

Je ne pense pas quelle a le droit de vous exiger un préavis! Ce que jai toujours eu comme information est que vous devez payer 10% de ce qui reste a votre contrat ou 50$. Si votre contrat est terminé, que vous avez payer jusqu'au bout, vous ne devez rien. Ce n'est pas normal que vous n'ayez pas de copie du contrat.. vous auriez du en exiger une. Je vous conseille aussi de bien lire le contrat en entier, meme si cest long juste au cas ou! Si vraiment, votre contrat etait juste d'un mois, vous ne devez rien. Si finalement le contrat etait plus long (que votre mari la signer sans regarder et quelle vous a dit un mois mais que cest écrit plus long dans le contrat) vous devez soit 50$ soit 10% de ce qui reste au contrat, le moins cher des deux.

Non pas de préavis payable et deuxiemement si vous n'avez pas de copie votre contrat ne tien pas! Le cobtrat devient valide quand tout le monde a sa copie

Non c'est n'importe quoi, d'abord la clause de préavis est illégale et en elle même peut rendre le contrat nul. De plus, si le contrat est pour un mois, vous ne lui devez absolument rien...

La seule chose qu'elle aurait pu demander cest les frais de resiliation de contrat de 50 $ ou 10% selon que qui reste au contrat. Mais comme vous navez pas de contrat...

Mais avant de payer, vous demander la copie du contrat (parce que ca doit ecrit que le contrat etait pour plus longtemps dun mois) si elle ne vous le montre pas, ou si cest écrit un mois et que vous avez payer ce mois en entier, vous navez rien dautre a donner. Un préavis est souhaitable, meme recommandé, cest une marque de respect. Par contre on ne peut pas l'exiger.

En fait oui un préavis est normalement un signe de respect, mais quand la rsg donne un contrat d'un mois, si ça ne marche pas à la fin de ce mois elle va dire aux parents bye bye désolée ça ne marche pas. Donc comme la durée du contrat est très limitée, et comme cette limite a été imposée par la rsg elle-même pour une raison très claire, il n'y a pas de non-respect ici ;)...

merci les filles, cela a causé une énorme dispute entre mon conjoint et moi, lui me reprocher le faite que je l'ai pas appeler pour annuler et moi je lui reproché le faite qu'il n'a pas exiger une copie et surtout de ne pas l'avoir lu

Bonjour Melyla,

Cette RSG aurait dû vous remettre une copie du contrat. Vous n'avez surement pas de frais de résiliation puisque le contrat devrait indiquer durée d'un mois. Mais si jamais elle a écrit durée un an, à ce moment là, vous aller devoir 50$ ou 10% du montant restant du contrat. Je suis d'avis comme les autres, qu'avant de faire quoi que ce soit d'autre, demandez une copie de votre contrat. De plus, pour que cette résiliation soit légale selon la loi de l'OPC, une résiliation écrite doit être faite. Le verbal ne compte pas.

Finalement, peu importe la durée du contrat (1 mois ou 1 an), il est toujours souhaitable de donner un pré-avis. Ce n'est pas parce que la loi ne l'oblige pas, qu'il ne faut pas le faire. De plus je crois sincèrement que le monde serait un meilleur endroit si on faisait tous notre possible pour se respecter les uns les autres. Je suis pas oeil pour oeil, dents pour dents. J'aimerais penser que la RSG en question vous aurait donné un pré-avis si votre enfant ne s'habituait pas à la garderie et qu'elle ne voulait pas renouveler pour cela.

Bonne journée et surtout bonne chance.

Lorsqu'il y a résiliation du contrat par les parents, la RSG est en droit de demander une pénalité de 10% de la balance du contrat ou 50$, le plus petit montant des 2 s'applique. Il est tout à fait illégal de demander un 2 semaines de pénalité. Je tiens toutefois à préciser que dans ce cas-ci, vous n'êtes pas tenue de payer cette pénalité car vous n'avez pas votre copie de contrat donc celui-ci est nul. C'est comme s'il n'existait pas.

Cependant, il est vrai qu'un préavis est bien apprécié lorsque les parents décident de retirer leur enfant de notre service de garde et ce, même si c'est à l'échéance du contrat, mais en aucun cas vous y êtes obligée par la loi.

Bonne journée.