Vente de contrat
 

Bon matin!!

Bon, le sujet n'a pas du tout rapport aux garderie mais j'ai une question et je sais pas si l'une d'entre vous pourrait y répondre...

Si j'ai signé un contrat avec un déneigeur, que le contrat commence seulement le 1 novembre, est-ce que j'ai le droit de résilier??

En fait, le déneigeur a vendu ses contrats signés à un autre sans nous en aviser. Donc ce n'est plus le déneigeur avec qui j'ai signé qui opérera, mais un autre. Si je me fie à l'OPC, sur le contrat ce doit être écrit le nom le nom de la personne qui opère la compagnie, ses coordonnées, etc. Comme ce n'est plus le cas, je présume que le contrat n'est plus valide ?

Je sais que le mieux à faire est d'appeler directement à l'OPC mais, en attendant, quelqu'un est au courant?

Merci!

Si le contrat n'est pas encore débuté.... ne peux-tu pas simplement le résilier? Moi je pense que si mais je n'ai pas la vérité absolu sur ça! Bonne question

Et bien, en principe, les clients d'une garderie eurent résilier le contrat avant le début des services sans frais donc, j'imagine que la même chose s'applique à ton déneigeur. Dans le doute, j'appellerais l'OPC pour en avoir le cœur net.

Voici ce que j'ai trouvé en rapport avec les contrats de déneigement.


http://www.opc.gouv.qc.ca/consommate...trat-personne/

Oui merci , j'ai lu ça hier, mais ça m'a pas vraiment donné les renseignements nécessaires! Je suis en attente avec l'OPC :P C'esttt longgggg ... ;)