Histoire de contrats
 

Bonjour à vous!

Je suis une petite nouvelle sur ce forum, et j'avoue que je ne sais pas trop où poser ma question.

Je suis une maman utilisatrice d'un MF accrédité depuis 2 ans et quelques mois (Fiston a eu 3 ans en janvier). Je déménage dans une autre ville en juin/juillet, je devrai donc changer mon fils de garderie. Alors voilà mes 2 questions;

- Habituellement, je renouvelle mon contrat avec ma RSG fin août/début septembre. Si mon fils quitte en juin, dois-je payer juillet et août?

- Je saurai en avril si j'ai une place en CPE, mais comme je ne veux pas me retrouver le bec à l'eau, je commence à "magasiner" une garderie éducative privée. Si jamais j'inscris mon fils, et que le CPE m'appelle, dois-je honorer mon contrat? Ais-je une pénalité à payer, même si mon fils n'aura pas commencer à fréquenter cette garderie?

Merci de m'éclairer :) Je n'ai pas beaucoup d'expérience en garderie, ayant tombé sur une très bonne RSG dès ma première visite.

Bienvenue!!!:)

1: non tu ne dois pas payer juillet et août si tu résilies ton contrat. Seulement 50$ ou 10% du montant restant au contrat est payable, soit le plus petit montant des deux.

2: non tu ne leur dois rien si tu n'as pas commencé à recevoir leurs services.

Dans les deux cas, je te suggère de leur donner un délai raisonnable pour leur permettre de trouver un autre enfant!! ;)

D'accord, merci !

Oui, c'est certain que j'avertirai ma RSG le plus tôt possible. C'est que si j'ai la place en CPE, c'est pour septembre, donc je continuerai à envoyer mon fils dans son MF pour l'été.

Par contre, si je l'envoie à la garderie éducative, je l'enverrai pour juillet.

Voyez la confusion ici ... :confused:

Donc si CPE en sept, tu ne dois rien ni à ta RSG car tu as fini ton contrat avec elle ni rien à la gardo éducative car tu n'as pas débuté les services avec eux.

Si gardo éducative en juillet, frais de bris de contrat à ta RSG comme mentionné dans mon autre message!

voilà!:)