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Renouvellement
Puis-je annuler un renouvellement de contrat rempli et signé mais qui nest pas encore en vigueur ??!
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appelle a l'opc...
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Je crois qu'isab23 est éducatrice et non parent...
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A-t-elle reçu une copie du contrat ?
Si elle ne l'a pas reçu, oui tu peux l'annuler. Tu as le droit de résilier tout contrat pour cause de non-respect, d'agressivité et de bris de confiance de part et d'autre. Tu peux vérifier auprès de ton BC, il devrait connaitre toutes les lois en ce qui concerne les contrats. |
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