Ouverture de garderie en appartement
 

Bonjour,

Je vous explique ma situation. Nous demeurons dans un semi-détaché en location. C'est une maison... J'ai prévu d'installer la garderie au sous-sol comme ça se fait très régulièrement. Les repas se font tous au rez-de-chaussé, j'ai également une belle cours clôturée. Par contre mon proprio me dit que si j'ouvre une garderie ses assurances ne le couvrent plus.... pourtant mes assurances de garderie sont toutes en règles, responsabilité civile etc... La question que je me pose est :

- Est-ce que mon propriétaire à le droit de m'interdire d'avoir une garderie dans mon logement?

À noter que je désire avoir 4 enfants en plus de mon fils (14 mois)...

Est-ce qu'il y a quelque part qui donne le droit au proprio de me l'interdir?

Merci beaucoup de vos réponses.

Petite_Souris

Bonjour,
Alors ce que je peux te dire c'est oui il pourrait interdire ton sdg cependant tu pourrais le faire pareil. Mais, moi je ne jouerais pas dans le dos d'un proprio. Tu peux l'ouvrir mais ton proprio peux lors de la fin de ton bail ne pas te faire résigner et la tu perds gros car quand le bail est finit rien n'oblige un proprio a te faire poursuivre. C'est qu'avec un sdg tu deviens un commerçant un travailleur autonome donc le logement change de vocation...tu désires avoir une grosse famille mais ça ne change pas la vocation de ton logement. Ton proprio peut jouer sur les plaintes des voisins pour le bruit...écoute mieux vaut que tu appels la regit du logement ils vont être enesire de te dire les réglementaires

En fait, il ne semblait pas avoir de probleme.... mais maintenant ils disent que leurs assurances refusent... je vais téléphoner a la regis.... car il n'y a pas de voisin excepter eux meme... nous habitons ds un semi detacher

moi je veux partir une garderie en milieu familiale mais de nuit a peut pres de 4 a minuit.J ai eu une garderie 15 ans et j ai eleve mes enfants en meme temps 4 enfants monoparentales j aimais tellement ca et je veux faire sa de nuit.J adore les enfants.Alors je me demande quoi faire.Je demeure a Quebec Beauport dans ma maison et je suis cloture.J attend des nouvelles.Merci.