Ouverture d'un milieu familial dans un bachelor
 

J'aimerais savoir si vous pouvez m'aider....J'aimerais ouvrir mon milieu familiale et je voudrais savoir si vous connaissez une loi qui pourrait m'empêcher de l'ouvrir dans mon bachelor ( logement ) qui serait complètement aménagé pour la garderie?? Est-ce que je pourrais bénéficier de tous les déductions possible comme si j'offrirais ce service dans ma maison? Est-ce que je doit avoir un permis de ma ville?
Merci de bien vouloir m'aider! J'adore lire vos forum pour m'informer et maintenant j'ai besoin de réponses en espérant que quelqu'un connaitera les réponses....

Bonsoir Julia,

Dépendant des villes, un permis peut être exigé. Il existe aussi, dans certaines municipalités, des zonages dans lesquels les garderies sont permises ou interdites. Une fois que tu te sauras assurée que tout est en ordre du côté municipal (en appelant à la mairie), tu pourras ouvrir ta garderie au privé, en respectant les lois (surtout les quota) du ministère. Ainsi, tout sera légal (à la fois du côté local que gouvernemental).

PS: J'oubliais de mentionner que, si ta résidence est louée, tu devrais aussi demander la permission du propriétaire.

Merci de ta réponse!
Le logement m'appartient alors crois tu qu'il y a des contraintes d'exercer milieu familial? Je ne veux pas être considéré comme une garderie privée.....je veux être un milieu familial dans mon bachelor dans mon sous-sol qui est complètement indépendant de ma maison....Je sais que cela peut être compliqué à comprendre désolé...

Allô Julia:)

selon ce que m'a dit l'agent au MFA, il n'y a aucun problème à ouvrir une garderie dans ton sous-sol même s'il ne sert qu'à la garderie.
J'ai aussi un logement dans le sous-sol de ma maison et je voulais ouvrir une garderie privée là-dedans et j'aurais aimé être reconnue en tant qu'installation... au MFA, on m'a répondu que tout ce que je pouvais y ouvrir, c'était un milieu familial étant donné que c'est dans ma résidence, même si c'est indépendant de chez moi. Donc, tu es correct:)
Tant que tu respecte les ratios et les lois de ta municipalité, pas de problème!

Bonne chance!

Merci beaucoup MPK,
Cela m'encourage beaucoup!
Bonne journée!