Non renouvellement de contrat
 

Bonjour, je suis la maman d'un petit garcon de 4 ans (5 en mai).Mon fils va dans une garderie familiale et mon contrat va finir le 1 juin. En septembre mon fils va aller a l'ecole. La gardienne ma dit que elle ne prend pas mon fils de juin a sept parce que elle a pris la decision de prendre un autre enfant...donc je me trouve decouverte pour 3 mois et je risque de perdre mon travail.
J'aimerais savoir si quelq'un peut me dire.....Elle a le droit de me laisse comme ca? J'ete sur le choque et je sais pas ou telephoner en premiere.
Elle ma dit que la loi lui donne le droit de choisire et elle a choisi de prendre un autre enfant...
Merci beaucoup

Allo ralu,

Lorsqu`un contrat est terminé nous ne sommes pas oubligés de le renouveler MAIS ça prend une bonne raison qui justifie!

Cela ne m`est pas arrivé souvent de ne pas renouveler, 1ou2 en 9 ans d`opération...et j`avais d`excellentes raisons!!!

A ta place je téléphonerais au BC qui représente ta RSG ou au Ministère mais parfois au ministère la réponse diffère selon la personne à qui tu parle!!!!!

Dans tout les cas si cela ne fonctionne pas le BC pourra t`aider, il y a peut-être une place ailleurs chez une RSG qui a un enfant de prof qui ne vient pas l`été qui pourra te dépaner!!!

Bonne chance!

En réalité, la RSg n'a pas à donner aucune raison pour un non-renouvellement. Comme le parent peut résilier l'entente à tout moment sans justification, la RSG peut ne pas renouveler un contrat à la fin de celui-ci.

C'est vrai que dans le cas mentionné plus haut c'est super plate et personnellement je trouve que ça manque d'éthique, mais le BC ne peut en aucun cas obliger la RSG a signé un nouveau contrat avec le parent si celui qu'elle avait a été respecté et complété.

Mais la suggestion de demander au BC pour un milieu pour remplacer un enfant d'enseignant est une vraiment bonne suggestion!

Bonne chance!

il y a surement une raisons ou des raisons pour laquelles ta rsg ne veux pas reprendre ton enfant?
t'en a-t-elle déjà parlé?

Comme ton enfant ira à l'école en septembre il est sûrement admissible au camp de jour?
ça peux être une solution pour toi.
sinon tu pourrais p-ê prendre une étudiante ou pour l'été?

et comme les autres te le disent elle à le droit de ne pas renouveller!!! C'est probablement la seule solution qu'elle à trouver à une problématique!

bonne chance

Une RSG n'a aucun droit ou presque. Le seul que l'on peut se permettre est celui de non renouveller un contrat et ça c'est seulement si le contrat est fini. Toutefois, elle n'est pas tenu de te donner une raison quelconque et malgré tout, tu te trouve quand même chanceuse qu'elle te l'ai dit maintenant, ce qui te donne un bon lapse de temps pour chercher ailleur. Elle aurait pu te le dire deux semaines avant la fin du contrat.

Il faut comprendre que dans le cas contraire, quand un parent décide de nous dire à la dernière minute que son enfant ne viendra plus c'est NOUS qui se retrouvons en mauvaise posture.:o

salut
je me suis renseigner l autre jour avec le droit du consomateur
et la dame ma dit clairement le contrat est fini tu n est pas obliger de gardez l enfants

Merci beaucoup a tous pour vos mots. Ca m'a aide a comprendre certaines choses.
Je trouve une solution, c'est sure!

Désolée!! je n`étais pas au courrant que l`OPC avait changé sa vision...ce n`était pas claire auparavant...

Mais il faut tout de même tenir compte de la Charte des droits et libertés de la personne qui interdit la discrimination...ça je l`ai vérifié sur www.mfe.gouv.qc.ca et ce cas pourrait en être un, privilégier un enfantX au détriment de l`enfantY

Loin de moi l`idée de suciter une polémique, je suis moi-même RSG, je me questionne simplement sur la réputation que ça nous fait, si des RSG ne renouvelle pas des contrats simplement pour rentrer un autre enfant qui restera plus longtemps, en laissant en plan un parent déjà là mais sont contrat fini (si il a été correct bien sûre)sans service de garde, de cette façon.

Les parents surveillerons sûrement plus les dates de cessation et n`accepterons de signer que si le contrat se termine à la fin août...

Je sais que c'est malheureux mais c'est clairement stipulé que le travailleur autonome a le droit de choisir sa clientèle, comme le parent a le droit de choisir sa garderie. Je répète encore que je ne suis pas d'accord avec ce qu'à choisit de faire la RSG mais nous n'avons pas son point de vue à elle. Et l'OPC pourrait difficile gérer des clauses permettant le non-renouvellement pour des raisons que "ça n'allait pas bien", c'est beaucoup trop subjectif.

DOnc autant que le parent peut mettre fin à un contrat en le résiliant à tout moment (et nous laissant sans revenu...), lorsque nos contrats sont échus nous avons fournit le travail pour lequel le contrat a été signé nous sommes en droit de ne pas renouvelé tout simplement...

..La rsg peut décider de ne pas renouveller un contrat et n'a aucun compte à rendre.... j'ai dû moi-même prendre une décision difficile concernant 2 enfants...
Mais je lui ai donné 1 an pour se trouver autre chose....
Et c'est vrai que quand le parent décide de quitter... c'est nous qui sommes pris au dépourvu.... je sais pas vous mais moi je déteste les entrevus et prendre la décision de choisir telle ou telle personne....
j'ai une place de libre à partie du 5 mai... pis j'apprehende les rencontres....
vais-je faire le bon choix,est-ce que c'est un bon parent, va-t-il abuser...etc...
C'est pas facile de trouver des BONS parents....mais bon... il me reste 2 semaines.....
Pour revenir au contrat..c'est plate pour toi...mais je constate que beaucoup d'enfant de 5 ans qui commence l'école en retard(né apres septembre) se retrouve le bec à l'eau.... et une des bonnes raisons est que l'enfant de 5 ans en milieu familial est souvent avec des petits et il commencent a trouver le temps long.....

Je te suggère de t'en aller en privé pour la balance des 3 mois...souvent ils prennent des places scolaire...alors il/elle aura des granda amis...
Bonne chance