De l'aide s.v.p. ! (résiliation de contrat par RSG)
 

Bonjour à tous,

J'aimerais résilier un contrat avec une famille.

Par contre, la maman à signé un contrat en août 2013 et terminais en août 2014 ! Par la suite elle est tomber enceinte et nous n'avons pas signé de nouveau contrat pour son premier enfant et ni pour son 2ieme ! Il devait commencer en août 2015 !!!

Suite à des événements, ils ont commencer en mars 2015!

J'ai beaucoup de difficulté avec la maman et ses valeurs. En plus, son premier enfant est revenu à la garderie et rien ne va. Depuis le début, j'ai travailler fort avec son 1er enfant sur plusieurs points et essayer d'introduire une routine mais en vain ! Tout à été oublier. Je m'épuise totalement. Je pense aussi à l'enfant qui en ce moment ne doit pas s'amuser comme un enfant devrait s'amuser dans une garderie.... L'enfant recherche que de l'attention négative. Quand elle fais un bon coup je la félicite et l'enfant me souris fier de lui et moindrement que je donne de l'attention à un autre ami pouff je me ramasse avec un caca dans les culotte ou un pipi sur le plancher. Sinon j'ai du bacon et des hurlements au sol...
Quand j'en discute avec la famille on me répond qu'elle fait cela a la maison ou avec ses proches et que c'est normal...
J'essaie du mieux de mes connaissances mais ça ne va plus. :no:

Est ce que c'est possible pour moi de ne plus les prendre en prenant en considération qu'il n'y a pas vraiment de contrat signer pour ces enfants ....?

(Il n'y a jamais eu de retard de paiement, jamais eu de retard)

Je ne veux pas aller en cour ou avoir des problèmes.

Merci de votre aide

Audrey

D'après moi oui si il n'y a pas de contrat vous pouvez résilier à tout moment.

Informez-vous auprès de L'OPC, ils pourront vous donner l'heure juste.

Attention, un contrat verbal a autant de force qu'un contrat écrit! Tu ne peux donc pas laisser tomber du jour au lendemain. Quelle était votre entente au juste, aviez-vous parlé d'une date d'échéance, de rediscuter au bout d'un certain temps?
Il serait plus avisé pour toi, afin de te protéger légalement, de rédiger dès maintenant un contrat à courte échéance et de ne pas le renouveler. C'est chien, mais c'est pour protéger tes arrières.
Le mieux est toutefois d'en discuter avec la mère, directement et franchement. L'idéal serait d'arriver à une résiliation d'un commun accord.
Bonne chance pour la suite des choses!

Comme tu nas plus de contrat valide avec cette famille tu peux mettre fin au contrat quand tu veux ma belle.

je ne suis pas certaine qu'un contrat verbal est légal selon l'OPC..???

Loi de la protection du consommateur,
CHAPITRE III
DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINS CONTRATS

SECTION I
GARANTIES

Article 42.
'' Une déclaration écrite ou verbale faite par le représentant d'un commerçant ou d'un fabricant à propos d'un bien ou d'un service lie ce commerçant ou ce fabricant.''

personnellement, je leur donnerai un avis écrit que le contrat se terminera a tel date. je leur laisserais genre un mois pour qu'il trouve une autre garderie.
mais avant toute chose je téléphonerais a l'opc, pour savoir si je serais en loi, car je ne voudrait pas avoir de probleme.