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Ju1980 11/06/2015 14:45

Accréditation d'un milieu familial (nouveau contrat ?)
 
bonjour à vous RSG.
Pour celles qui sont passé du privé à l'accréditation, devez-vous refaire des nouveaux contrats ou ceux qui sont en vigueur le restent... seulement le montant chargé qui change? Merci

PHANILIPRIX 12/06/2015 19:49

Citation:

Envoyé par Ju1980 (Message 506460)
bonjour à vous RSG.
Pour celles qui sont passé du privé à l'accréditation, devez-vous refaire des nouveaux contrats ou ceux qui sont en vigueur le restent... seulement le montant chargé qui change? Merci

Oui tu devras refaire de nouveaux contrats et les soumettre à ton BC pour approbation, la régie interne est à ta discrétion tu y mets tout ce que tu désires, la seule affaire gossante c'est que tu devras faire 2 copies originales (une à toi et une au parent) et ensuite faire une photocopie que tu remettras à ton BC.

Et tu devras faire tes renouvellements de septembre à août... à part ça c'est vraiment pas compliqué du tout.

didiane 15/06/2015 07:59

d'apres l'OPC...aussitot qu'il a des changement au service( le prix, les heures, la durée,etc...) on doit refaire un nouveau contrat


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