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mary2609 22/10/2009 18:35

Signature du contrat
 
Bonsoir a tous,

Demain je signe mon premier contrat, je suis super contente!!!! :D
J'ai une question par rapport a la régie interne et une autre par rapport a la renouvellement de contrat.

1- Dans mon contrat juste avant que le parent signe il est inscrit,"que les parents ont pris connaissance, compris et convenus des termes et des conditions prévus dans la présente entente, ainsi que de la régie interne du service de garde" et la il signe. Ma régis interne aussi ils doivent la signer et la garder. Mais je me demandais si je devais faire signer une autre copie de régie interne et la garder??? Ou bien si avec la dernier phrase de mon contrat cest correct??? :confused:

2- J'ai l'intention de faire un contrat de 6 mois et si tous va bien par la suite le renouveller pour un autre 6mois. Je me demandais s'il était préférable de resigner un nouveau dans 6mois??? Mon contrat n'a que 3 pages mais ma régie interne a 8 pages.

merci de vos réponses, c'est ma première signature de contrat demain et je veux être sur de mon affaire et prête a temps. ;)

mary2609 22/10/2009 19:27

Personne na de réponse ou conseil a me donner? :confused:

WinterAnn-Soetcie 22/10/2009 19:50

Je te conseille de faire signer le contrat et toi de garder l'original et d'en faire une copie et de la remettre aux parents.

cassy 22/10/2009 19:51

oui tu garde une copie car ses ta protection pour les contrat moi je renouvelle a tout les mois je refait pas signé la regis interne a moin quil y aurait un changement je refait signé seulement ma partie contrat moi le contrat en tan que tel a seulement 1 page sa dit les date les jours quil sera present

mary2609 22/10/2009 20:00

Merci beaucoup les filles pour vos reponses c'est super gentil :)

Mon contrat compte 3 pages et il y a dedans les informations suivante:
Entente de service entre RSG et Parent, nom complet et date de naissance de l'enfant, mes heures d'ouverte et fréquentation de l'enfant, fermeture du SG ( jours fériés et vancance), description des service, frais degarde et modalité de paiements, la durée de l'entente ainsi que la somme totale du contrat.

Je fais 2 exemplaires 1 copie que je gardes au dossier de l'enfant et une copie pour les parents. Ma régie interne nous la signons les 2 ensembles et il la garde mais est-ce que j'ai besoin de faire une 2ieme copie aussi de la régie interne pour la garder au dossier même avec la phrase qu'il y a la fin de mon contrat???

Je crois pas hein? :confused:

mary2609 23/10/2009 08:36

Petit up pour moi.... :)

picasso 23/10/2009 09:07

Au pire,en plus,fais les signer comme quoi ils ont recu une copie de ta regie interne(donc qu'ils en ont pris connaissance et l'ont acceptee) et mets la dans le dossier!

coucounette 23/10/2009 09:15

moi voici ce qui est écrit dans mon contrat:

"Une copie de la régie interne m’a été remise. J’ai initialisée les rubriques que l’on m’a expliquée. Je m’engage en tant que parent à en prendre connaissance, à le lire de manière à bien le comprendre et à le conserver pour référence ultérieure.

Par conséquent, tous les termes, clauses et modalités qui sont mentionnés dans cette régie interne sont inhérents à ce présent contrat. signature du parent: ________________
date: _________20___. "

et la dernière ligne est:

La signature ci-bas officialise ce présent contrat en ce _____ième jour de ___(mois)____ de l'an _20___:
________________________ (signature du parent inscripteur)



comme ça, c'est clair que la régie in terne fait partie de ton contart et qu'il l'on bien recu et se l'on fait expliqué. Il spécifie même que le parent le conserve.

tout est là!!
J'espère que ça va t'aider!

picasso 23/10/2009 09:33

ouais c est exactement ca que je suis entrain de faire présentement c est super cette phrase.Comme ca tout est clair et on la comme preuve dans le dossier si jamais un parent nous disait haaaaaaaa ben j etais pas au courrant de ca moi la la...... Et tout aussi bien comme preuve pour le parent aussi.

Lanie 23/10/2009 09:37

moi j'ai un contrat & régie interne EMSEMBLE!i
il comporte 12 pages alors TRÈS détailler donc pas de mal entendu
n'y de confusion entre moi et les parents!!!
et en plus un des mamans(avocate) qui est avec moi le trouve très bien
pcq il comporte TOUT!!! et je fais initialler chaque page et à la fin
c'est écris que le parent as une copie de ce doccument et il doit
signer alors je suis protéger!!!


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