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Envoyé par Sarafina
Personne n'est obliger de s'enregister.
Celle qui le font c'est pour le pas avoir a donner leur numero d'assurance sociale aux parents, alors sur les recus elle peuvent ecrire leur numero d'entreprise a la place.
Je ne suis pas enregistrer, et j'avoue ne pas avoir regarder pour le nom des autres garderie alentour, mais ton nom ne doit pas etre tres original pour qu'il y ait autant de garderie avec le meme mom.
moi c'est Garderie L'ABC de la vie et j'en ai pas vu d'autre a date...
Mais tu as l'Exclusivité au niveau de l'enregistrement, mais n'importe qui de non-enregistrer peut porter le meme nom, c'est plate, mais c'est la vie, faut etre original pour pas se retrouver avec le meme nomn qu'une autre garderie.
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Si tu n'es pas enregistrée, tu n'as pas le droit d'utiliser un nom d,entreprise, même si tu est la seule à l'utiliser...
Tu es dans l'obligation légale d'utiliser ton prénom et ton nom de famille sans rien d'autre lorque tu es un individu sans numéro d'entreprise.