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non lus
  (#9)
tuladi
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Par défaut 07/04/2010, 08:57

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Envoyé par Sarafina Voir le message
Personne n'est obliger de s'enregister.
Celle qui le font c'est pour le pas avoir a donner leur numero d'assurance sociale aux parents, alors sur les recus elle peuvent ecrire leur numero d'entreprise a la place.

Je ne suis pas enregistrer, et j'avoue ne pas avoir regarder pour le nom des autres garderie alentour, mais ton nom ne doit pas etre tres original pour qu'il y ait autant de garderie avec le meme mom.

moi c'est Garderie L'ABC de la vie et j'en ai pas vu d'autre a date...

Mais tu as l'Exclusivité au niveau de l'enregistrement, mais n'importe qui de non-enregistrer peut porter le meme nom, c'est plate, mais c'est la vie, faut etre original pour pas se retrouver avec le meme nomn qu'une autre garderie.
Si tu n'es pas enregistrée, tu n'as pas le droit d'utiliser un nom d,entreprise, même si tu est la seule à l'utiliser...

Tu es dans l'obligation légale d'utiliser ton prénom et ton nom de famille sans rien d'autre lorque tu es un individu sans numéro d'entreprise.
   
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