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Titetoile
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Un milieu familial, c'est dans une résidence. Et dans ce cas, il n'y a que la propriétaire qui peut être RSG, l'autre serait son assistante.

Si c'est au privé, la présence d'une assistante n'augmente pas le nombre d'enfants permis : 6 plus ceux de la proprio. Les enfants de l'assistante comptent dans les 6 payants (même si l'entente est différente avec la proprio).

Si le milieu est subventionné et chapeauté par un BC, il y a alors possibilité d'avoir 9 enfants, incluant ceux de la proprio ET ceux de l'assistante. Il ne peut pas y avoir 2 RSG.

Si vous louez/achetez un local, alors tout change. Il faut un permis d'exploitation commercial (il faut que le zonage le permette) et il faut un permis du MFA aussi. Et la responsable doit avoir une formation en petite enfance. C'est beaucoup plus compliqué.

J'ai lu ton autre post... il était question d'aménager 2 services dans un même sous-sol, non? Si c'est le cas, il faut absolument passer par le MFA parce que sous l'appellation "service de garde en milieu familial", ce ne serait pas permis. Il faut des plans d'architecte et il y a une foule de réglements à respecter.

Renseigne-toi comme il faut au MFA, à ta municipalité et à ton assureur. Ils pourront mieux te guider.


Maman à la maison de trois beaux garçons, consultante en communication et adepte de mise en forme à domicile.
Propriétaire étourdie d'un p'tit hamster cérébral continuellement "à spin"
   
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