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kiki et ses poussins
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Par défaut 13/01/2011, 08:46

Bonjour à vous!!

Non votre rsg, ne peut modifier un contrat déjà signer avant qu'il ne soit échu...à moins que vous ne l'y autorisiez! Quand vous avez remplit le contrat avez vous inscrit une date en quelques part?? Car si oui, quand viendra le moment, qu'elle vous remettra sa nouvelle version, vous avez le droit de le refuser. Enfin, les autres, me corrigeront si je me méprends....mais un contrat signé = droits aux parents autant que pour la rsg
   
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