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Envoyé par Josee30
encore la, corrigez-moi si je me trompe  |
je crois que ca dépend avoir 1 contrat papier ne signifie pas qu'il y en a qu'un seul je m'explique tout dépend de la formulation, si je marque contrat pour la famille tartempion , il y a un bris de contrat seulement car il n'y a aucune dénomination du nombre d'enfant par contre si je marque contrat pour x tartempion et y tartempion la ca compte comme 2 contrat mm si il y a tout sur 1 seul papier!!! par contre il faud que tout le long du contrat on inscrive les thermes aux pluriels et les noms de CHAQUE ENFANT si 1 seul fois apparait le thermes ''les enfants '' la on passe en mode contrat unique
si rien n'est stipulé c'est 1 seul bris car c'est toujours en faveur du parent