Discussion: Départ d'un enfant!
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Titetoile
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Par défaut 04/02/2011, 15:59

Si le parent quitte, il est tenu de payer le plus petit de ces deux montants : 50$ ou 10% du montant restant au contrat.

Aucun autre frais ne peut être exigé. On ne peut pas demander au contrat de payer 2 semaines d'avis - on peut suggérer de donner un avis de 2 semaines, mais le parent n'est pas tenu par la loi de s'y conformer.

Je sais que c'est dommage quand des choses comme ça arrivent, mais on n'y peut rien

J'espère que tu trouveras rapidement un autre enfant pour remplacer celui-ci et ne pas subir une perte de revenu trop longtemps. Bonne chance!


Maman à la maison de trois beaux garçons, consultante en communication et adepte de mise en forme à domicile.
Propriétaire étourdie d'un p'tit hamster cérébral continuellement "à spin"
   
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