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Ti-Mi
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Concernant la ville de Sherbrooke (pour la plupart des quartiers et arrondissements), 2 étapes sont nécessaires afin de ne pas se retrouver avec une inspection surprise couteuse.

Premièrement, il faut un certificat de changement d'usage au cout de 25$ qui informe que l'usage de votre domicile n'est plus strictement résidentiel.

ensuite, vous devez présenter le projet d'affichage que vous avez, l'affiche ne doit pas dépasser 0,5m carré (grosso modo 2pied par 2 pied) et vous devez montrer à quel endroit vous désirez l'apposer... idéalement pour ne pas avoir de probleme c'est directement au mur... sinon il y a des reglementations.
tels que "Ne doit pas etre sur l'emprise de la ville (partie de votre terrain qui appartient a la ville mais que vous devez quand meme entretenir hihi) Doit être a 3m du début de votre titre de propriété (donc a 3 m plus loin que l'emprise de la ville)

Le cout pour le permis d'affichage pour la ville de Sherbrooke est de 25$ alors je vous conseille fortement de vous informer comme il faut pour ne pas vous retrouver avec une amende !!!!


Mélissa
Responsable du Service de Garde "Les Amis de Ti-Mi" et Fière mère d'un petit bonhomme en or!
(Princeville)
   
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