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Envoyé par Milky8Teddy
Je repose ma question a nouveau puisque rester sans réponse : advenant que l'on ne voudrais pas renouveler le contrat pour la garde d'un enfant , qu'arrive t'il dans l'éventualité que le parent ne voudrais pas signer la feuille de non renouvellement ?
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et de toute facon legalement tu dois refaire signer 2 nouvelles copies de contrat chaque fois .....il n est pas supposer exister des feuilles de renouvellement et no-renouvellement.....
il en existe oui mais un contrat en bonne éduforme ne comprend pas de renouvellement, c le contrat fini...on en signe un autre pour une autre période de tel date a tel date....!
j espere que je repond a ta question!!!