Citation:
Envoyé par Raiponce
Je croit qu'avec un lettre signé d'autorisation il ne devrais pas avoir de problème.
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alors légalement oui et non car oui cela montre a un juge en cas d'accusation que le parent avait conscience qu'il ne pourai pousuivre sa rsg en cas de probléme , qu'ils est avant tout responsable de son enfant et que son choix est réfléchi !par contre une tel lettre n'a en réalité aucune valeur juridique! c'est niéseu mais on fait des papiers pour s eprotéger mais si un papier est jugé non pertinent il est éxclu du dossier.
j'explique. je décide de vendre de la drogue dans la rue, (illégal en sens de la loi) cependant fait signé un papier a mon client qui l'achéte qu'il ne me met pas responsable des problémes que cela peut occasionner (exemple de l'autorisation que j'expliqué si dessus) le client va a l'hopital. la police juge que je suis responsable de son état car c'est moi qui lui ai donné, que j'ai ou non un papier ne changera rien au fait que je suis coupable donc mon papier est automatiquement exclu du dossier.
ici c'est un peu pareil , la loi interdit de transférer la responsabilité d'un mineur à un autre mineur donc théoriquement un papier expliquant que la personne majeur l'autorise n'a pas de valeur face a une loi! par contre se que cela peut faire c'est qu'avec le gros bon sens du juge je me rpendrai une tape sur les doigts au lieu d'un casier par exemple (on parle toujours face a un tribunal pas du tromatisme de passer devant un tribunal pour une responsabilité comme celle ci en cas d'accident de l'enfant car la ouf c'est autre chose)