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Coccinel
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nous notre bc nous appellent s'ils ont pas recu le renouvellement de contrat signé, sois environ 1 semaine avant le renouvellement.

oui vous devez absolument téléphoner au bc, accréditées on doit toujours refaire signé les parents a chaque renouvellement.

le bc accepte les copies des contrats, les originaux c'est pour le parent et la rsg.

pour la pénalité, vous auriez du votre résiliation par écris, les deux signent et vous en garder chacune copie, c'est votre preuve comme quoi vous l'aviez averti. pour les frais de pénalités, si vous avez un contrat pour la plus jeune, qui est encore valide, vous devez payer la pénalité, mais pour les contrats qui n'ont pas ete signé au renouvellement, je ne les payerait pas, car c'est illégal. car un contrat n'est jamais valide plus qu'un an, on n'a pas le droit de faire des contrats plus long que ca.


Coccinel
   
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