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soleil02
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Citation:
Envoyé par Coccinel Voir le message
un contrat ne se transfere pas, si c'est la rsg qui vous a demandé de laisser votre place a une autre, vous n'avez rien a payer.

les 2 semaines sont illégal, et vous n'avez pas a payer le 10% non plus.
ce n'est pas a vous de resilier, d'un commun accord vous décidez de laisser votre place a une autre, c'est tout cela s'arrete là. vous n'avez pas a payer quoi que ce soit.

si vous résilier votre contrat, elle pourra vous demander de payer 10% ou $50. mais vous n'avez pas a le faire, car c'est elle qui veut recupérer votre place et non le contraire.
J'avais mal lu votre message initial. En effet, si c'est la RSG qui vous demande de laisser votre place à un autre enfant vous n'avez aucune pénalité à payer, ni le 10% ou 50$ et ENCORE MOINS 2 semaines de salaire en pénalité!!! Pénalité pourquoi au juste?! Ce n'est pas vous qui résiliez le contrat, c'est elle!


Fière maman d'un enfant différant. Ma cocotte à la trisomie 21. C'est le rayon de soleil de ma vie.
   
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