[Valérie G]

http://www.cnps.ca/index.php?page=119&lang=fr

Les tribunaux ont défini la déclaration diffamatoire de la façon suivante : « Une déclaration est diffamatoire lorsqu'elle a pour effet de porter atteinte à la réputation de la personne qu'elle vise, c'est-à-dire lorsqu'elle a tendance à rabaisser cette personne dans l'estime des bons citoyens et de la faire considérer avec haine, mépris, ridicule ou crainte1. » Il existe deux types de diffamation : le libelle et la diffamation verbale. Dans le cas d'un libelle, les propos diffamatoires sont communiqués sous une forme visible et permanente. Dans le cas de la diffamation verbale, le message est communiqué oralement.

Pour obtenir gain de cause lors d'une poursuite en diffamation, on doit établir trois éléments de preuve :

1.Sens du message proprement dit
Si la signification ordinaire des mots ou images utilisés a pour effet de porter atteinte à la réputation de la personne visée, ces mots ou images peuvent être jugés diffamatoires même si l'intimé dit ne pas avoir eu cette intention.

2.Caractère injustifié des propos ou absence de juste motif du message
Ce que le message laisse entendre doit être faux ou non fondé d'une façon ou d'une autre. La preuve irréfutable qu'une personne accusée de diffamation a dit la vérité peut constituer une défense complète.

3.Diffusion du message
Dans les lois sur la diffamation, on entend par diffusion la communication des propos diffamatoires à un ou à des tiers, et non pas seulement à la victime. À cet égard, la prudence est de mise lorsqu'on utilise des moyens de communication électroniques, qui rendent très facile la diffusion de messages à un grand nombre de personnes2.

Par conséquent, la diffamation se définit comme la diffusion d'un message écrit ou oral qui a pour effet de nuire injustement à la réputation de la personne qui en fait l'objet. Les infirmières devraient toujours être conscientes de cette éventualité lorsqu'elles communiquent avec leurs patients ou qu'elles transmettent des renseignements à leur sujet. Elles devraient veiller à ce que leurs commentaires verbaux ou écrits soient exacts et transmis seulement aux personnes à qui ils sont destinés.

Étant donné que la diffamation porte essentiellement préjudice à la réputation d'une personne, les lois en la matière exigent habituellement qu'une poursuite soit intentée rapidement3.