Citation:
Envoyé par bebesarah
il faut ausique si c'est un sous-sol dan smaison privé que ca soit 30% ou moins de la superficie, car sinon la prorpiétaire devra payé des taxes a la ville et des taxes lors d el vente de sa maison
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Pour ce qui est du permis de la ville et de la superficie suffisante du sous-sol ce nest pas le cas dans toute les villes. Certaines villes ne nécéssite pas de permis de la ville, d'autres c'est obligatoire. Meme chose pour le sous-sol, certaines villes exige (que ca soit TA résidence ou une louée) un espace minimum, alors que d'autres villes n'ont aucune loi sur le sujet