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YING YANG
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Bon matin twino2,
Selon ma compréhension du texte, ma réponse à ta question serait .oui.
Je connais un BC qui l,applique.
Toutefois je te répond avec une certaine réserve vu que ce ne sont pas tous les BC qui l,appliquent.
Mais comme qui dirait '' La LOi c'est la LOi)

Voici;
http://www.opc.gouv.qc.ca/fileadmin/...vice-garde.pdf

page 14
Si le parent ne désire pas que l’enfant participe à une telle
sortie ou utilise un tel article ou un tel service, le
prestataire de services de garde est tenu de fournir à
l’enfant les services de garde éducatifs auxquels il a droit.


Citation:
Envoyé par twino2 Voir le message
Euhhhh je suis un peu perdu lol avec vos recherches hihi, je peux demandé des précisions? Finalement, en tant que parent qui refuse la sortie (pour XYZ raisons qui lui sont propre) est-elle en droit d'obtenir le service quand même ce jour-là?

Merci pour votre réponse


Je demande que tout les enfants petits et grands sur terre vivent dans un monde où règne la paix globale , où l'amour inconditionnelle dans toute sa splendeur éclate de beauté.
Je demande que tout les enfants sur terre mangent à leur faim avec des aliments sains pour le corps et l'esprit.Auteure inconnue
   
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