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Deux adresses - deux garderies - même maison
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Jen2111
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Par défaut Deux adresses - deux garderies - même maison - 15/04/2014, 10:28

J'ai visité un service de garde en milieu familial, dans une maison privée.
Il y a une entrée principale, avec une garderie (6 enfants pour 1 éducatrice au rez de chaussé). Il y a une entrée sur le côté donnant lorsqu'on ouvre la porte au garage a gauche (une autre garderie 6 enfants-1 éducatrice) et finalement le sous sol entièrement am.nagé en garderie (les plus grands avec toilette, salle a manger, deux salles de jeux, une salle de dodo 6 enfants-1 éducatrice)
Je sais qu'il y a une adresse différente pour le sous-sol (malgré qu'il ny a pas de cuisine complete au sous-sol, seulement micro onde et frigidaire). Il ny a personne qui y vit. Le garage a été condanné et ne sert qu'a la garderie.
La garderie n'est pas reconnu par un bc, elle est privée
Est-ce légal?? La propriétaire s'occupe de la garderie du rez de chaussé, et elle a deux employés une pour les poupons dans le garage, et une pour les grands au sous-sol (deuxieme adresse mais pas de locataire).
Nous sommes en train de regarder pour notre prochaine maison et d'avoir une seconde entrée,pour aller au sous-sol fait partie de nos priorités, et je me demande, si j'ai une autre adresse pour le sous sol, un peu comme les bachelor indépendant au sous sol des maisons, Est-ce que je pourrais légalement avoir deux garderies, une au sous sol et une dans ma maison au rez de chaussé, deux groupes différents, deux éducatrices différentes? seulement la cour serait en espace ''commun'' ?
   
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