Citation:
Envoyé par nany70
ben je dirais a celle qui veule accrédité que si leur bc leur dit qu'il les refuse a cause qu'ils sont au sous-sol et bien je peux vous dire qu'ils n'ont pas le droit si vous respectez les normes du ministere. C'est a dire si je me trompe pas car c'est rendu loin pour moi, mais c'est au moins une fenetre a ras le sol sans margelle et si ya margelle je crois qu'il faut qu'il y ait deux fenetre. Entoucas de toute facon, la lois dit tout simplement que les enfants doivent la lumiere exterieur dans la journée et qu'il doit ya avoir une sorie en cas d'urgence, donc sois une fenetre asser grande pour passer un enfant.
|
Merci pour cette information! J'ai 2 fenêtres ras le sol, mais quand même assez grandes pour ce type de fenêtre et une porte pour sortir a l'extérieur. Je devrais donc être correcte selon le ministère!