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Coccinel
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Par défaut 09/12/2009, 12:36

toute une histoire... ici quand un enfant quitte, je lui remet toute ses choses dans la meme semaine, ainsi que son argent, si je lui en doit.

la protection du consommateur nous oblige a remboursé toute somme due au parent a l'intérieur de 10 jours. c,est la loi, privé ou accrédité c'est la meme loi.

les recus sont fait à la fin de l,année pour nous, donc si un enfant quitte, le parent aura son recu en debut d,année pour ses impots.
si le parent ne le recoit pas, il peut communiquer avec le ministere.


Coccinel
   
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