Dernièrement, nous avons vu plusieurs « garderies » qui ont été fermé soudainement par les autorités. Ce qui est encore plus choquant c’est d’entendre les histoires d’horreur qui se manifeste par la suite d’une fermeture d’une garderie illégale. Les enfants cachés dans des placards, des enfants attachés sur des sièges d’auto, des enfants dans des sous-sols en mauvais état sont parmi les horreurs que nous avons vues aux médias. Il y a même eu des gens qui opéraient des garderies illégales qui avaient un casier juridique, entre eux une personne qui avait été condamné pour une agression sexuelle contre un enfant.
Plusieurs parents se trouve à être mal informé et induit en erreur par des les opérateurs des garderies illégales, dans plusieurs cas, par le simple fait d’offrir un prix imbattable pour leurs services. N’ayant pas à respecter aucune loi et aucun critère, les garderies sans permis se permette de prétende d’offrir un service de qualité pour un moindre prix.
Les parents doivent se méfier des offres « exceptionnelles » et de bien se questionner si un service de garde « économique » est nécessairement le meilleur choix.
En plus, il y a beaucoup de mal information qui circule, et la majorité des parents ne connaissent même pas les lois et les dispositions qui s’appliquent à un service de garde. Ils sont souvent instruit en erreur, et se retrouve dans une situation difficile pou avoir choisi un service de garde illégal, qui donne aucun compte au ministère ou a personne.
Les critères sont pourtant très simple; une personne peut, dans sa résidence personnelle, recevoir six enfant sans aucun permis ou reconnaissance, et au tarif que la personne détermine. C’est SIX enfants, ce n’est pas 9, ni 12, ni 20 ni 30. SIX! Cette personne est toute fois tenue de rendre un reçu d’impôt (Formule Relevé 24), avec son numéro d’assurance sociale. Ce type de service n’est pas réglementer, et donc le parent n’a aucune sécurité.
Si cette personne désir recevoir plus d’enfants, il est possible d’obtenir une reconnaissance d’un bureau coordonateur. Si la personne rencontre les critères, le bureau coordonateur émet une accréditation par laquelle la maison peut recevoir NEUF enfants (ni 12, ni 20 ni 30), au tarif fixe de $7 par jour. Les coordonnées du bureau coordonateur doivent être affichées dans la maison, et le parent doit avoir accès aux services du bureau. Le bureau coordonateur est chargé de faire les vérifications dans la résidence et de s’assurez que les lois s’applique.
Donc, les maisons privées à $25 qui reçoivent 12 enfants avec deux adultes sont illégales. Les maisons privées qui sont reconnu par le bureau coordonateur qui offrent 9 places à $7 et 9 autres places à $25 sont également illégales.
Il y a même des malfaiteurs qui louent un logement résidentielle uniquement dans des fins de commercialiser le local, mais n’y vivent pas. Plus souvent qu’autrement, nous trouvons dans les « résidences commercialiser » plusieurs « salles de classe » et plusieurs groupes d’enfants. Ceci est encore une fois illégal, parce que le critère est que la personne opère son milieu familiale dans sa résidence… le mot le dit, milieu FAMILIALE!
Il y a même des opérateurs de garderie qui établissent une installation commerciale, et offrent des services de garde sans faire d’enregistrement légale, sans permis de la municipalité, sans permis du ministère de la famille, et surtout sans respecter aucune loi ou aucun règlement imposé par le ministère. Pire encore, ces opérateurs prétendent avoir leurs permis en règle, même a arriver a l’extrême d’affiche une photocopie d’un permis d’un autre service de garde.
C’est vrais que pendent plusieurs années les « Halte-garderie » était pas réglementé. En 2005, la loi sur les services de garde a changé ceci, et les haltes-garderies sont maintenant règlementées aussi.
Un parent se doit de bien faire enquête avent de laisser son enfant dans une garderie. Assurez-vous que la garderie en question a son permis, qui doit afficher un original de couleur bleu sur le mur. Assurez-vous que l’adresse affichée sur le permis correspond à l’adresse réelle de la garderie. Notez le nom corporatif (Québec Inc.) et le numéro de permis de l’établissement. Vous pouvez vérifier si le permis est valide sur le site du ministère de la famille,
www.mfa.gouv.qc.ca.
S’il s’agit d’un milieu familial sans reconnaissances d’un bureau coordonateur, assurez-vous que la personne demeure à cette adresse. Exiger une preuve de résidence. Demander une copie du certificat « Attestation d’absence d’empêchement » émis par le service de police, et vérifié avec le corps policier ci se document est valide. Assurez-vous que la personne a suivi un cours de premiers soins. Assurez vous de signer un contrat par laquelle vous documentez bien les services sollicité et les personés qui rendront ce service. S’il y a plus que 6 enfants dans la maison, c’est contre la loi, il faut rapporter ceci au ministère de la famille.
Plus souvent qu’autrement, c’est une question de prix. Une garderie privé non subventionner sous permis, ayant besoin de respecter les règlements et les critères du ministère de la famille, surtout sur les ratios, les éducatrices formées, l’hygiène, la santé-sécurité, les dimensions de salles, les équipements, une cuisine commerciale qui produit des repas selon le guide alimentaire sont certains des facteurs qui augmente les coutants. Les installations légales ont pas le choix que de charger les prix correspondent, entre $30 et $50 par jour pour être capable de payé les coutants nécessaires pour respecter les règlements.
Arrivent les garderies illégales, qui respectent ni ratio, ni formation des éducateurs, ni les dimensions des salles, ni les équipements, ni aucun critère ou règlement, mais chargent entre $20 et $30 par jour.
Donc le parent qui paie $40 dans une installation légale se trouve a avoir un meilleur offre a $25 dans une garderie illégale, donc le parent se dit qu’il a trouve « la même chose à moitié prix ».
En réalité, le parent ne sauve pas à la longue. Le crédit d’impôt est calculé a pourcentage, donc le moi qu’ont paie, le moins qu’ont reçoit. Ce même crédit d’impôt existe pour égaliser les coutants entre les installations de garderie subventioner et non-subventioner, donc ca risque de couter plus chère à la longue une garderie illégale sans reçu.
Et quelle sécurité avez-vous que la personne a qui vous laisser votre enfant est pas un criminel ou un agresseur sexuel? Si la garderie est illégale, il y pas eu de vérification.
Ont a vu plusieurs éducatrices qui était employée dans des garderies sous permis, qui ont été congédié par leur employeur pour des raisons disciplinaires. Ces mêmes éducatrices commence a garder des enfants dans leurs domicile, arrivant a 10, 12, 15 ou 20 enfants, illégalement, et dans beaucoup de cas recueille leur clientèle chez leur ex employeur. Ces personnes ont été congédié des garderies ou ils travaillaient ceci implique qu’ils ont commise une « erreur grave » pour que le congédiement soit justifié selon les normes du travail. Allez-vous vraiment laisser votre enfant dans les mains d’une personne qui a été congédié de son travail pour « erreur grave ». L’employeur, la garderie légale, qui surveille son personnel a décidé de congédié cette personne pour la protection de votre enfant, et vous enlever votre enfant de l’environnement protégé pour le rendre dans les mains des malfaiteurs.
Parent, méfié vous. Ce qui brille n’est pas toujours un diamant. Prenez la peine de bien vérifié que la place ou vous laisser votre enfant est sous permis, qui veut dire sous vigilance de l’état.