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tweety30
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Par défaut 23/12/2011, 21:14

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Envoyé par PHANILIPRIX Voir le message
Premièrement sais-tu quelle est la durée du contrat qui te liais à elle? Si c'est 3 mois et que c'était la dernière journée du contrat elle avait effectivement le droit de ne pas reprendre ton enfant qu'elle soit accrédité ou non, c'est sur que par respect il est toujours suggéré de donner un délais raisonnable, et le parent n'a pas à donner un avis de 2 semaines pour quitter, c'est laissé à sa seule discrétion les parent peut résilier en tout temps le contrat qui le lie à une garderie accréditée ou privée, c'est 10% du montant résiduel ou 50$ le plus petit montant des 2.

Alors vérifie sur ton contrat la date de renouvellement de celui-ci...et bonne chance pour la suite.
bien merci a vous toute de m avoir aider la dessus il n y a pas de date dans mon contrat donc assez enrageant mais je savais savoir a lavenir comment doit etre un contrat avec une garerie j ai regarder dans protection du consomateur merci a vous toute
   
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