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Nous vivons sous une garderie, quoi faire?
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Par défaut Nous vivons sous une garderie, quoi faire? - 27/12/2015, 14:35

TL;DR:
Nous vivons sous une garderie, notre domicile est inutilisable aux heures de service, est-ce légal? quel sont nos droits?

Bonjour,

Donc pour l'histoire, je vis avec mon colocataire dans un duplex avec des planchers en bois très mal insonorisé.
Il y a 1 an et demi, un nouveau locataire a émménagé au dessus de nous et posséde un service de garde accrédité.
La propriétaire est au courant car c'est elle qui nous a annoncé que la nouvelle locataire avait une garderie, nous avions des inquiétudes concernant le bruit mais naivement nous n'avions pas fait davantage de recherche.

Connaissant mal nos droits nous avons fait beaucoup d'effort pour nous acclimater aux bruits et essayer d'être de "bon voisins", nous avons à plusieurs fois demandé à notre voisine très poliment d'essayer de diminuer les courses des enfants ou d'installer des tapis pour amortir les impacts même si je ne pense pas que ça soit suffisant, en vain.

Aujourd'hui la situation est devenu très dur à vivre, mon colocataire qui travailler jusqu'à présent au domicile c'est acheté un laptop pour pouvoir bosser dans des cafés aux heures de la garderie, moi j'ai pris l'habitude de dormir avec des bouchons pour limiter le bruit qui me reveille au petit matin et changé mes horaires de travail pour passer le moins de temps à la maison durant les heures de garderie.

Les autres impacts sont que nous sommes obligés de synchroniser nos jours de repos avec les dates de fermeture de la garderie si nous voulons utiliser notre domicile, si nous sommes malade pour se reposer c'est forcement compliqué, bref la maison est devenu inutilisable en journée, d'autant plus que la voisine à également 2 enfants en bas age qui forcement continue de courir en soirée, il est difficile de les blamer ce sont des enfants mais notre patience arrive aussi à bout de souffle...

Notre question est, quel est la réglémentation concernant les garderies en milieu famillial accrédité? Nous avons du mal à trouver de l'information claire, j'ai vu plusieurs posts sur le forum qui disaient qu'une des conditions pour avoir une garderie mf était de ne pas avoir de voisin en dessous mais ça semblait être pour des garderies privées, est ce que le fait d'être accrédité change la donne ?

Bref merci pour vos informations,
J'espére que vous entendrez que notre but n'est pas de blamer les services de garderie ou les enfants mais de connaitre nos droits en tant que citoyen pour jouir de notre domicile.

Cordialement.

Dernière modification par le_voisin 27/12/2015 à 14:40. Motif: ajout d'un TL;DR
   
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Bonjour le_voisin,
Vous allez sur le site de la régie du logement , vous vous informez ensuite par téléphone à la régie du logement pour confirmer ce que vous avez compris sur le site.
Vous vous informez auprès de la ville quel sont les règlements concernant un service de garde dans un logement.
Sans vouloir m'avancer vous auriez la possibilité de pouvoir déménager et peut-être même charger les frais du tracas au propriétaire de la bâtisse.
Vous devez vous monter un dossier avec les dates, les heures et ce qui a été dit.
Ma question est pourquoi venir ici demander de l'aide vous ne connaissiez pas la régie du logement ? peut-être donc si c'est le cas cela me fait plaisir de vous référer.
À partir de maintenant vous devez inscrire dans votre dossier chacunes de vos interventions.
Bonnes démarches
Citation:
Envoyé par le_voisin Voir le message
TL;DR:
Nous vivons sous une garderie, notre domicile est inutilisable aux heures de service, est-ce légal? quel sont nos droits?

Bonjour,

Donc pour l'histoire, je vis avec mon colocataire dans un duplex avec des planchers en bois très mal insonorisé.
Il y a 1 an et demi, un nouveau locataire a émménagé au dessus de nous et posséde un service de garde accrédité.
La propriétaire est au courant car c'est elle qui nous a annoncé que la nouvelle locataire avait une garderie, nous avions des inquiétudes concernant le bruit mais naivement nous n'avions pas fait davantage de recherche.

Connaissant mal nos droits nous avons fait beaucoup d'effort pour nous acclimater aux bruits et essayer d'être de "bon voisins", nous avons à plusieurs fois demandé à notre voisine très poliment d'essayer de diminuer les courses des enfants ou d'installer des tapis pour amortir les impacts même si je ne pense pas que ça soit suffisant, en vain.

Aujourd'hui la situation est devenu très dur à vivre, mon colocataire qui travailler jusqu'à présent au domicile c'est acheté un laptop pour pouvoir bosser dans des cafés aux heures de la garderie, moi j'ai pris l'habitude de dormir avec des bouchons pour limiter le bruit qui me reveille au petit matin et changé mes horaires de travail pour passer le moins de temps à la maison durant les heures de garderie.

Les autres impacts sont que nous sommes obligés de synchroniser nos jours de repos avec les dates de fermeture de la garderie si nous voulons utiliser notre domicile, si nous sommes malade pour se reposer c'est forcement compliqué, bref la maison est devenu inutilisable en journée, d'autant plus que la voisine à également 2 enfants en bas age qui forcement continue de courir en soirée, il est difficile de les blamer ce sont des enfants mais notre patience arrive aussi à bout de souffle...

Notre question est, quel est la réglémentation concernant les garderies en milieu famillial accrédité? Nous avons du mal à trouver de l'information claire, j'ai vu plusieurs posts sur le forum qui disaient qu'une des conditions pour avoir une garderie mf était de ne pas avoir de voisin en dessous mais ça semblait être pour des garderies privées, est ce que le fait d'être accrédité change la donne ?

Bref merci pour vos informations,
J'espére que vous entendrez que notre but n'est pas de blamer les services de garderie ou les enfants mais de connaitre nos droits en tant que citoyen pour jouir de notre domicile.

Cordialement.


Je demande que tout les enfants petits et grands sur terre vivent dans un monde où règne la paix globale , où l'amour inconditionnelle dans toute sa splendeur éclate de beauté.
Je demande que tout les enfants sur terre mangent à leur faim avec des aliments sains pour le corps et l'esprit.Auteure inconnue
   
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Bonjour YING YANG,

Merci pour l'information,
ma prochaine démarche est effectivement de me renseigner au près de la régie du logement.

J'ai posé ma question ici car des personnes semblaient assez bien informé sur les réglements et que la régie du logement est actuellement fermé pour les fêtes.

Cordialement.
   
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Bonsoir le_voisin
Voici le lien de la régie du logement une lecture vous outillera pour avoir des arguments de béton
http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/droits/droits.asp


Vous venez d’emménager dans un nouvel appartement. À l’époque où vous l’avez visité, l’immeuble vous avait paru plus calme.

Vous êtes propriétaire et vous avez fait signer un bail à des gens qui présentaient toutes les apparences de la vie tranquille et sereine. Mais…..

Les ennuis commencent

La famille du dessus se révèle particulièrement grouillante. Le téléviseur des aînés ne cesse de hurler que pour céder la place à leur chaîne stéréo poussée à plein régime et qui déverse les derniers succès jusqu’à minuit ou une heure du matin.

Les plus jeunes prennent le couloir pour une piste de marathon et font résonner le plancher, donc votre plafond. Les parents ne sont pas, non plus, irréprochables. Quand ils rentrent le soir, vous entendez claquer leurs talons dans toute la maison, ce qui vous donne l’impression d’avoir sur la tête un bataillon d’infanterie faisant ses exercices.

Telles sont vos impressions, que vous tâchez raisonnablement de garder pour vous, sachant bien qu’il est normal, qu’une famille comptant deux adultes et des enfants, dont des adolescents, produise plus de va-et-vient qu’un célibataire ou un couple sans enfant. Vous êtes prêt à accepter un certain volume de bruit, mais il vous semble que ces voisins-là dépassent les bornes. Vous décidez donc de vous présenter chez eux pour leur en parler. Avec tout le doigté dont vous êtes capable, vous leur demandez de bien vouloir réduire le bruit et la musique, surtout en fin de soirée, ajoutant que vous apprécieriez grandement leur collaboration.

Vous rentrez chez vous et attendez quelque temps que votre intervention porte fruits. Entre-temps, vous procédez à une petite enquête maison auprès des autres locataires. Et vous découvrez qu’ils sont, eux aussi, perturbés par le bruit. Ils vous félicitent de votre initiative et vous offrent leur appui, au besoin.

Les bruits diminuent, en effet, pendant quelques jours – ou quelques soirées – mais ils redeviennent peu à peu ce qu’ils étaient avant votre intervention. Vous vous plaignez à votre propriétaire, lui rappelant qu’il doit voir à assurer la tranquillité dans son immeuble, comme la loi l’exige. Vous lui donnez, disons, 8 jours pour agir. Pendant ce temps, vous prenez note, au jour le jour, sinon heure par heure, des bruits excessifs et de leur provenance.

Qu’on soit propriétaire, occupant l’un de ses propres logements, ou qu’on soit locataire, chacun a droit à ce qu’on appelle la jouissance paisible des lieux. Aussi, chacun a-t-il intérêt à se comporter en bon voisin.

Les recours du propriétaire

Vous êtes le propriétaire. Si vous êtes vraiment soucieux d’assurer à vos locataires la jouissance paisible des lieux que vous leur louez, vous devez agir. Si vos locataires bruyants ne tiennent aucun compte de vos avertissements, vous pouvez demander à la Régie la résiliation de leur bail. Et la Régie peut soit vous l’accorder immédiatement, soit ordonner aux locataires de cesser leurs bruits dans un délai qu’elle détermine. Si les locataires n’en continuent pas moins leur tumulte après ce délai, la Régie résilie leur bail à votre demande.

Les recours du locataire

Imaginons que le propriétaire n’a pas réglé la situation à la fin du délai que vous lui aviez accordé pour le faire. Le vacarme persiste. Adressez-lui une lettre dans laquelle vous lui fixez un délai précis pour qu’il agisse (exemple : 10 jours), et à l’issue duquel vous interviendrez par le biais de la Régie. Gardez copie de cette lettre et envoyez-la par courrier recommandé (avec preuve de réception).

Le délai est passé et les bruits continuent.

Dans les cas graves qui nécessitent une intervention, vous pouvez demander la résiliation immédiate de votre bail.

Vous pouvez aussi demander une diminution de loyer si les bruits vous empêchent de jouir pleinement de votre logement.

Vous pouvez enfin réclamer à votre propriétaire des dommages-intérêts, à moins qu’il ne prouve qu’il a tout tenté pour faire cesser les agissements de ses locataires fautifs.

À l’audience

À la suite d’une demande introduite à la Régie du logement, l’autre partie et vous recevrez une convocation à une audience, au cours de laquelle on exigera que vous prouviez tout ce que vous avancez.

Faites-vous accompagner de témoins, membres de votre famille, amis, voisins aussi incommodés que vous, visiteurs qui ont eu l’occasion de constater les excès dont vous vous plaignez. Apportez la copie de la lettre que vous avez envoyée au propriétaire ou au locataire, selon le cas. Présentez aussi le document sur lequel vous avez consigné les dates et les heures où le vacarme a été insupportable.

ADRESSE DU SITE INTERNET DE LA RÉGIE
http://www.rdl.gouv.qc.ca

COMMENT NOUS JOINDRE PAR TÉLÉPHONE

Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 16 h 30

Régions de Montréal, Laval et Longueuil :
514 873-BAIL (2245) *

Autres régions :
1 800 683-BAIL (2245) *


http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/pdf/ccq_du_louage.pdf
Citation:
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Bonjour YING YANG,

Merci pour l'information,
ma prochaine démarche est effectivement de me renseigner au près de la régie du logement.

J'ai posé ma question ici car des personnes semblaient assez bien informé sur les réglements et que la régie du logement est actuellement fermé pour les fêtes.

Cordialement.


Je demande que tout les enfants petits et grands sur terre vivent dans un monde où règne la paix globale , où l'amour inconditionnelle dans toute sa splendeur éclate de beauté.
Je demande que tout les enfants sur terre mangent à leur faim avec des aliments sains pour le corps et l'esprit.Auteure inconnue

Dernière modification par YING YANG 27/12/2015 à 16:21.
   
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Bonsoir YING YANG,

Merci de me pointer vers ce lien, je l'avais effectivement lu mais je pense que le cas d'un service de garde tombe potentiellement dans une autre catégorie car la gêne ici occasionné est lié à une activité commerciale avec d'autres régles etc, bref j'essaye d'y voir clair et de comprendre à qui revient la faute si il y en a une.

Le régie du logement, le ministère de la Famille et la ville risque de ne pas être accordé sur la question.
Les réglements et loi concernant les services de gardes éducatif à l'enfance, c.f:
http://www2.publicationsduquebec.gou...1_1.htm&type=2
http://www2.publicationsduquebec.gou...1/S4_1_1R2.HTM
ne semble pas sauf erreur de ma part, stipuler clairement les régles concernant le logement.

Néanmoins je vois que plusieurs personnes sur ce forum, notament le post épinglé sur "comment ouvrir une garderie privée en milieu familial" (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=2326), mentionne le fait que la ville interdit normalement d'ouvrir une garderie en appartement si l'on a des voisins en dessous.
Mais cela reste potentiellement du cas par cas, de plus ça semble s'adresser à une garderie privée, donc est ce que en cas d'accréditation c'est à la convenance du bureau coordinateur de vérifier qu'un service de garde ne gêne pas ou alors à partir du moment oú la propriétaire donne son accord alors la faute lui revient.

Bref ce sont je pense principalement des questions juridiques auxquelles j'espère trouver réponse au près de la régie du logement ou de la ville.

Merci pour votre temps.
   
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Bonjour le_voisin,
Concernant un service de garde en milieu familial ( car le terme garderie s'applique à des bâtisse et requiert un permis différent)
Donc si'c'est un service de garde en milieu familial accrédité par un bureau coordonnateur ( 7.30 $ ) oui une personne peut offrir le service dans un logement si elle est conforme en tout points et il y a un document que le propriétaire doit signer autorisant la personne à effectuer ce travail et le document doit être remis au bureau coordonnateur.
Il y a aussi le permis de la ville pour être légal.
Ma ville actuelle ne donne plus de permis au service de garde privé depuis quelques mois .
Ensuite ce n,est pas vraiment un processus commercial car la personne demeure dans son lieu de travail.
Donc oui l'article de la perte de jouissance de votre milieu de vie entre en fonction , sous toute réserve.
Surtout ne reconduisez pas votre bail si vous avez la possibilité d'enregistrer les bruits occasionnés par votre voisine , faite- le et conservez les dans votre dossier.
Avez-vous communiqué avec la/le propriétaire si oui quel est son opinion sur le sujet.
Noter à chaque fois vos interventions , je crois qu'il y a matière à poursuite , sous toute réserve.
Pour ma part je déménage , et je poursuit en dommages et intérêts soit le/la propriétaire ou la locataire et tant qu'à y être les 2.
J'arrêterais d'être fine et je mettais mes culottes
Bon courage et si vous le pouvez regardez du côté juridique pour connaitre vos droits en navigant sur internet en cherchant des situations similaire au Québec qui auraient pu faire jurice prudence .
Bonne chance et passez quand même un superbe temps de festivités.
Citation:
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Bonsoir YING YANG,

Merci de me pointer vers ce lien, je l'avais effectivement lu mais je pense que le cas d'un service de garde tombe potentiellement dans une autre catégorie car la gêne ici occasionné est lié à une activité commerciale avec d'autres régles etc, bref j'essaye d'y voir clair et de comprendre à qui revient la faute si il y en a une.

Le régie du logement, le ministère de la Famille et la ville risque de ne pas être accordé sur la question.
Les réglements et loi concernant les services de gardes éducatif à l'enfance, c.f:
http://www2.publicationsduquebec.gou...1_1.htm&type=2
http://www2.publicationsduquebec.gou...1/S4_1_1R2.HTM
ne semble pas sauf erreur de ma part, stipuler clairement les régles concernant le logement.

Néanmoins je vois que plusieurs personnes sur ce forum, notament le post épinglé sur "comment ouvrir une garderie privée en milieu familial" (http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=2326), mentionne le fait que la ville interdit normalement d'ouvrir une garderie en appartement si l'on a des voisins en dessous.
Mais cela reste potentiellement du cas par cas, de plus ça semble s'adresser à une garderie privée, donc est ce que en cas d'accréditation c'est à la convenance du bureau coordinateur de vérifier qu'un service de garde ne gêne pas ou alors à partir du moment oú la propriétaire donne son accord alors la faute lui revient.

Bref ce sont je pense principalement des questions juridiques auxquelles j'espère trouver réponse au près de la régie du logement ou de la ville.

Merci pour votre temps.


Je demande que tout les enfants petits et grands sur terre vivent dans un monde où règne la paix globale , où l'amour inconditionnelle dans toute sa splendeur éclate de beauté.
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Bonjour YING YANG,

Il s'agit effectivement d'un service de garde en milieu familial accrédité par un bureau coordonnateur.
Nous n'avons actuellement pas remonté le problème à la propriétaire car nous pensions pouvoir le gérer avec la voisine et nous ne voulions pas être le genre de voisin qui "overreact".
Il y a également un sentiment de culpabilité quand à se plaindre du bruit d'enfants mais c'est un autre problème...

Donc merci pour vos informations, nous allons joindre la régie du logement pour exposer notre situation et connaitre nos droits.

Je vous souhaite également de bonne fêtes

Cordialement.
   
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Bonsoir le-voisin,
Il m'est venu à l'esprit que la propriétaire ne soit même pas au fait qu'il y a un service de garde qui occupe le logement .
J'ai eu un service de garde accrédité pendant 9 ans dans un logement en ayant des gens au-dessus et en dessous.
J'avais à cœur le respect , le partenariat pour une entente harmonieuse , jamais mes voisins n'ont eu à se plaindre du bruit.
Des tapis mousse , une certaine conduite en éduquant les enfants qui eux même demeuraient pour la plus part en loyer sans pour autant les brimer dans leur développement global et intégré qui inclue leur besoin de bouger, de courir, de sauter ext
Il y a une façon de faire , je les ai présenté aux 2 voisins pour qu'ils puissent mettre un visage sur des prénoms que lorsqu'il y avait débordement je pouvais nommer exemple '' Nancy'' ne travaille pas aujourd'hui on va sauter comme des gazelle
Nous avons vécu en cohabitation pendant plusieurs années et régulièrement je leur demandais si le bruit était raisonnable pour eux.
C'est une question de '' savoir vivre '' et cela fait parti aussi de l'éducation que l'on peut offrir aux enfants
Ce ne sont pas toutes les familles qui vivent dans des maisons.
Donc charmant le_voisin ne vous sentez pas trop coupable , faites ce que vous voulez cela va de soi , bien entendu
J'aimerais si cela vous tente que vous nous donniez un suivi de vos démarches et des résultats
Passez une agréable soirée dans la prochaine tempête de neige qui arrive à grand pas
Citation:
Envoyé par le_voisin Voir le message
Bonjour YING YANG,

Il s'agit effectivement d'un service de garde en milieu familial accrédité par un bureau coordonnateur.
Nous n'avons actuellement pas remonté le problème à la propriétaire car nous pensions pouvoir le gérer avec la voisine et nous ne voulions pas être le genre de voisin qui "overreact".
Il y a également un sentiment de culpabilité quand à se plaindre du bruit d'enfants mais c'est un autre problème...

Donc merci pour vos informations, nous allons joindre la régie du logement pour exposer notre situation et connaitre nos droits.

Je vous souhaite également de bonne fêtes

Cordialement.


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Bonjour Monsieur le voisin, tout d abord je sens beaucoup de respect et de volonté de votre part de tout faire pour vous adapté c est tput à votre honneur. Je trouverais dommage que vous deviez déménager car vous étiez là avant et que déménager vous imposseras des frais. Si vous choisissez cette option essayer de vous faire dédommager. Je vous souhaite bonne chance et revenez nous donner des nouvelles
   
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