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Résilier un contrat ? Aide s.v.p. !
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love6990
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Par défaut Résilier un contrat ? Aide s.v.p. ! - 09/05/2011, 09:02

Bonjour,
J'aurais besoin d'aide se matin pour écrire une lettre de résiliation. Je vous explique un peu la situation j'ai un amis ici qui a un contrat il a commencé le 11 avril mais qui finit le 30 juin, j'aimerais bien le résilier car depuis le début tout va tout croche avec cette maman 1 retard de paiement, plusieurs arriver hative 6H40 et deux retard 17H15. Mais je lui ai fait signer seulement une feuille de non-respect des heures d'ouverture. Et se matin comble de toute elle ne m'a pas appoter le lait pour son bebe 8 mois lorsque je lui ai parle au telephone pour se manquement elle m'a repondu ben donne-lui en pas?!? je lui ai dit que son bebe ne voulais pas accepter l'eau que je lui ai donner et qu'il pleurais beaucoup elle ma repondu quesque tu veux que je te dise je manquerai pas de la job pour sa???? et elle a raccrocher. Je voudrais aussi ajouter que cette maman ne me parle plus depuis le premier retard de paiement le matin jamais un mot et le soir c'est pareil. Alors je voudrais savoir si je suis en droit de résilier son contrat et combien de temps dois-je lui laisser. je trouve sa dommage pour le petit mais bon.....
Désolé pour le roman....
merci de votre aide...


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Marilynt86
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Ôtes-vous un milieu familial privé ou affilié??
   
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love6990
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Je suis au privé!!!!


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mercedes
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simplement une feuille comme sa:

Lieu :
Date :

Objet : NON RENOUVELLEMENT

Nom du parent : adresse : ville : code postal :

Monsieur, madame ;
Avec cette lettre je vous informe que suite à 3 avis de non respect des clauses du contrat Du service de garde xxx (voir avis ci-joint).
Je suis dans l`obligation de ne pas renouveler vôtre contrat en date du xxx. Je vous accorde jusqu`au : affin de vous trouver une place en garderie, passer cette date vôtre enfant ne sera plus admit à la garderie.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.


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Suis-je obliger de le garder tout le temps du contrat ou deux semaine d'avis sa suffit?


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merci beaucoup!!!!


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Petits trésors
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Oui tu dois le garder jusqu'à la fin OU jusqu'à ce que tu ai 3 avis de non-paiement ou non-respect de tes heures malheureusement (selon l'opc). Peu importe ce qui est inscrit au contrat, ce qui est vraiment plate pour les rsg alors que les parents ne sont même pas tenu de donner de préavis!!!

Ce que je ferais: je lui remettrais dès ce soir un avis de non-renouvellement pour juin, avec inscrit dessus que si d'autres avis de non-respect de paiement ou d'horaire, le contrat serait résilié avant. Dis-lui que si elle trouve avant, tu ne lui chargeras pas les frais de résiliation, et remet lui une feuille de résiliation de contrat en même temps. Elle comprendra surement le message! Tu peux même tenter subtilement de lui faire signer la résiliation dès ce soir, mais cela devra venir d'elle...

Bonne chance!
   
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Coccinel
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d'accord avec petits trésors.

on ne peut pas vraiment résilier un contrat, tu dois avoir des papiers écris pour tous les retards de paiement ou d'horaire...
et meme a cela le parent pourrait t'amener en cours pour bris de contrat, c'est assez compliqué de résilier un contrat.

moi aussi j'irais dans le meme sens que petits tresors, je lui donnerais des ce soir, une lettre de non renouvellement, tu la fais signer, tu la signes aussi, et chacune copie.

pour un non renouvellement tu n'es pas obligé de donner de raison.


Coccinel
   
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  (#9)
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Par défaut 09/05/2011, 12:44

Bon elle vient de venir cher cher son petit qui pleurait depuis 7h30 du a son manque de lait... Quelle surprise elle est arrive avec une resiliation de sa part... Non, mais c tu pas merveuilleux....


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mercedes
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Citation:
Envoyé par love6990 Voir le message
Bon elle vient de venir cher cher son petit qui pleurait depuis 7h30 du a son manque de lait... Quelle surprise elle est arrive avec une resiliation de sa part... Non, mais c tu pas merveuilleux....
ben caline problème régler


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