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Envoyé par TITATITATOU
Bomjour! J'ai toujours donne des recus avec mon NAS et je n'ai jamais eu de problème. Il y a un mois, un parent dont je n'avais plus de nouvelles depuis plus de deux ans m'a envoye un courriel me disant que le ministere du revenu lu lui avait retourne tous mes recus en disant qu'il ne les acceptaient pas supposement parce qu'il fallait que le NAS soit inscrit sur tout les recus. Elle me demande de lui envoyer un recu global du montant total de l'année 2009. Tout les autres parents n'ont jamais eu de problème mais seulement elle. Pour le moment, je refuse de lui envoyer un recu qui date de 2009 car je dois demander a mon comptable de ressortir tous les recus de cette dame. Celui-ci me dit que j'ai tout fait correct, et que cette dame a probablement fait ses impots avec un logiciel et n'a peut-etre pas mit mon NAS et qu'elle n'aurait peut-etre plus ses recus et c'est pour ca qu'elle me les redemande.J'hesite beaucoup a lui donner un recu de l'année 2009 car je pense avoir fais les choses correctement et surtout que je n'ai jamais recu de nouvelles de son enfant malgre mes appels a chaque anniversaire et de faire ressortir tout ca, les recompter et en plus elle me demande de lui envoyer par la poste et sans plus. Pourquoi le ministere du revenu aurait refuse mes recus pour elle mais pas pour les autres parents? Qu'est-ce que vous en pensez?
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Elle a p-e été vérifier par un vérificateur. RQ a 3 ans (Donc étant donner que la dernière année produite est 2011, dans une vérification en cours, ils peuvent remonter jusqu'à 2009) pour reprendre une déclaration et la vérifier de fond en comble. Si elle produit sa déclaration par logiciel électronique/internet, elle a donc reçu une lettre de RQ qui lui demandant de leur envoyé toute la documentation... etc. Si elle ne les a pas en sa possession, elle doit elle même faire les démarches pour les réclamer aux personnes qui lui ont donner. Tu n'as qu'à lui donner un duplicata.
Pour tes dossiers à toi, tu devrais toujours garder une copie du relevé 24 que tu lui remet à la fin de l'année, afin de palié à ce genre de demande.
Si tu décides de ne pas lui donner, elle peut le dire à RQ, et RQ t'enverra une mise en demeure de production de documents!! Donc, dans la cas où elle est bel et bien en vérification, tu n'auras pas le choix de lui donner une copie.
L'autre possibilité, c'est que la dame n'ai pas produit ses impôts depuis plusieurs années et qu'elle n'aie plus du tout les documents sous la main... dans ce cas là, RQ ne t'enverra pas de mise en demeure, ça leur passer 6 pied par dessus la tête qu'elle ne l'ai ou pas... puisqu'en ne l'ayant pas, elle n'a pas droit à ce crédit là, donc plus de $$$ dans les poches du gouvernement...
J'espère que ça t'aidera!
Ajout: Revenu Québec NE PREND PLUS la méthode reçu avec NAS, tu DOIS faire des relevé 24 maintenant!!! Donc tu as la possibilité que tous tes parents doivent redemander des relevé 24 pour les années passées, si tu n'as pas fait le virage au relevé 24!!! Puisque RQ les refusera.
09/07/2012, 12:42
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