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Résiliation d'un contrat
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  (#1)
maya123
Timide
 
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Messages: 1
Inscription: janvier 2011
Par défaut Résiliation d'un contrat - 18/01/2011, 13:34

Question A Vous Poser,jai Un Contract Avec Un Parent Qui Dit Ceci,aviser 15 Jours A Lavance Pour Resilier Et Completer La Formule De Resiliation Incluse A La Fin De La Presente Entente De Serviceect,voici Mon Histoire Jai Un Couple De Parent Qui Mon Payer 2 Semaine Le Vendredi Et Le Soir Meme Il Mon Demander De Les Rembourser Parcequil Avais Eu Un Appel Pour Une Garderie Moin Cher Moi Je Leur Et Dit Quil Fallais Maviser 2 Semaine A Lavance Qui Est Ecrit Dans Le Contract Voici Ma Question Esquil Son Oubliger De Me Payer Suite A Le Contrat Ou Ben Faut Que Je Les Rembourse Meme Avec La Clause De Notre Entente Merci De Me Repondre
   
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  (#2)
C4tou
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Avatar de C4tou
 
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Remercié: 899 fois, 497 msg
Inscription: mai 2008
Par défaut 18/01/2011, 13:37

tu ne peux pas demandé aux parents de payer pour un service qu'il n'ont pas pris MÊME SI CE QUI EST INSCRIT DANS TON CONTRAT....

Tu peux seulement chargé les frais de résiliation, soit 50$ ou 10% du montant restant au contrat, le plus ptit des 2....

Les parents doivent signer le formulaire de résiliation et payer les frais de pénalité.
Tu peux seulement chargé les jours AVANT la date de résiliation...

Désolée pour toi, c'est plate en titi avoir ce genre de nouvelle à la dernière minute!!!!
   
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  (#3)
Conjoint a Patou
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Inscription: avril 2010
Localisation: St-Constant
Par défaut Effectivement - 18/01/2011, 13:53

100% d'accord avec C4tou.

Le texte que tu parles est juste une demande souhaitable envers le parent de bien vouloir donner un avis de 2 semaines. (grandement apprécié)

Voici un exemple de texte venant de notre contrat :

*Malgré la mention exigée par la Loi sur la protection du consommateur, un avis de deux semaines serait grandement apprécié pour permettre à l’une ou l’autre des parties de s’organiser.


Conjoint à Patou / La Marmite Magique : www.lamarmitemagique.com
Cahier de communication et + pour SDG/CPE/GARDERIES
Documents et informations pour démarrer et opérer un SDG http://www.magarderie.com/forum/showthread.php?t=18229
Partager et s'entraider c'est important.
   
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  (#4)
Elle
Déluré(e)
 
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Remercié: 181 fois, 132 msg
Inscription: janvier 2010
Localisation: Québec
Par défaut 18/01/2011, 14:02

Moi quand je présente cette fameuse phrase aux parents je lui dit: Je te demande un 2 semaines d'avis afin que j'arrive à remplacer ton enfant. De la même façon, si je choisis de ne pas renouveler ton contrat tu vas en être informé minimun 2 semaines avant la fin. C'est une forme de respect de l'autre.

Il faut dire que moi je n'applique aucun frais. Je souhaite tout de même le savoir le plus tôt possible quand un enfant quitte.
   
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  (#5)
rosabelle
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Inscription: septembre 2009
Localisation: Lanaudière
Par défaut 18/01/2011, 14:50

Citation:
Envoyé par C4tou Voir le message
tu ne peux pas demandé aux parents de payer pour un service qu'il n'ont pas pris MÊME SI CE QUI EST INSCRIT DANS TON CONTRAT....

Tu peux seulement chargé les frais de résiliation, soit 50$ ou 10% du montant restant au contrat, le plus ptit des 2....

Les parents doivent signer le formulaire de résiliation et payer les frais de pénalité.
Tu peux seulement chargé les jours AVANT la date de résiliation...

Désolée pour toi, c'est plate en titi avoir ce genre de nouvelle à la dernière minute!!!!
c'est exact.
Tu dois donc les rembourser. Leur pénalité sera de 50.00$ maximun et cela peu importe le montant qu'ils te payent.
Oui, 2 semaines d'avis c'est grandement apprécié, malheursement nous ne pouvons pas les obliger.
   
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  (#6)
maman-éduc
Indomptable
 
Avatar de maman-éduc
 
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Inscription: mars 2009
Localisation: Laurentides
Par défaut 18/01/2011, 16:45

Je confirme aussi!


L'impossible est réversible!
   
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