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Calico77
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Par défaut Renouvellement contrat - 02/10/2013, 13:42

Question peut-être niaiseuse :

Je fais un contrat un mois, puis renouveller ensuite pour plus longtemps.

Est-ce que je dois réécrire tout le "kit" les infos et tout ? Ou je peux juste donner un genre d'annexe avec la nouvelle durée du contrat et le montant total ? Tout reste pareil !
   
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Jen2111
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Non tu peux seulement faire une annexe a ton contrat, tu indiques qu'il s'agit d'une annexe a ton contrat initial signé X date, tu t'assures que le nom des enfants et des parents sy retrouvent!
   
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Calico77
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Merci ! C'est ce que je vais faire !
   
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mamanlou
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jai une question qui est dans le meme ordre!! dans cette annexe , pouvons nous changer quelque petites choses pour mettre au claire le contrat?? merci
   
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soleil02
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Oui, tu peux faire une annexe pour rajouter ou enlever des clauses ou pour modifier certaines règles tant que ça reste clair et que tu as la signature des parents c'est ok.


Fière maman d'un enfant différant. Ma cocotte à la trisomie 21. C'est le rayon de soleil de ma vie.
   
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mamanlou
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a tu un exemple ?
   
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Jen2111
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Si tu changes quelque chose de ton contrat initial tu rédige le nouveau document en disant par exemple
Modification de la clause (2.3) au sujet de l'Horaire de la Garderie XYZ
La garderie sera ouverte de 6h00 à 17h00 du lundi au vendredi. Ce changement prendra effet a partir du 31 octobre 2013.

Signature du parent __________
Date________

Tu fais la meme chose pour tous les changements (inscrire dans le contrat initial ou se trouve ce reglement que tu changes, exemple section 1.2 ou tu peux aussi écrire l'ancien reglement et inscrire le nouveau reglement ensuite. Pour ma part en plus de faire signer l'annexe dans le bas, je ferais signer a chaque changement de reglement etre sur que le parent le voit bien! ou mettre ses initiales!
   
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